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Cote : 7 S 1815Période : 1858 - 1939Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Veynes, syndicat du canal du Plan : rôles de cotisations.…
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Cote : 7 S 505Période : 1934 - 1935Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Freissinières, syndicat du canal du Plan : comptes de gestion.…
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Cote : 7 S 808Période : 1854 - 1936Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Veynes, syndicat du canal du Plan : comptes de gestion.…
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Cote : 7 S 1228Période : 1833 - 1833Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Gap, syndicat du canal de Gap : plan de la maison Blanchard.…
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Cote : 7 S 484Période : 1867 - 1872Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Eygliers, Guillestre et Montdauphin, syndicat du Plan de Phazy : comptes de gestion.…
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Cote : 7 S 1290Période : 1859 - 1873Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Lardier, syndicat du canal du Plan : règlement d'eau, vente d'herbes et marais.…
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Cote : 7 S 346Période : 1860 - 1861Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…L'Argentière-la-Bessée, syndicat du canal du Plan d'Ergue : comptes de gestion.…
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Cote : 7 S 1839Période : 1828 - 1845Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Vitrolles, syndicat des digues du Plan : construction et réparations de digues, rôles de répartitions…
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Cote : 7 S 345Période : 1858 - 1936Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…L'Argentière-la-Bessée, syndicat de la Plaine et du Plan Léothaud : comptes de gestion.…
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Cote : 7 S 852Période : 1859 - 1861Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…L'Argentière-la-Bessée, syndicat du canal du Plan d'Ergue : rôles d'arrosage, travaux de réparations.…
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Cote : 7 S 1192Période : 1933 - 1940Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…d'un propriétaire contre des travaux, travaux de protection du hameau du Plan, projet d'ouvrages de…
…Freissinières, syndicat du canal du Plan : constitution, pièces comptables, rôles de cotisations, réclamation…
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Cote : 7 S 1691Période : 1898 - 1898Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Savines-le-lac, syndicat des canaux du Plan de Savines et de la Garde : constitution.…
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Cote : 7 S 1814Période : 1851 - 1939Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Veynes, syndicat du canal du Plan : constitution, élections, règlement d'eau, personnel, pièces comptables…
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Cote : 7 S 1220Période : 1869 - 1874Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Gap, syndicat du canal de Gap : constitution en association syndicale, syndicat complémentaire, plan…
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Cote : 7 S 111Période : 1849 - 1934Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Champcella : construction d'une digue, plan d'alignement d'une partie du cours de la Durance, travaux…
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Cote : 7 S 829Période : 1812 - 1879Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan parcellaire.…
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Cote : 7 S 975Période : 1860 - 1922Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient un plan.…
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Cote : 7 S 1221Période : 1871 - 1901Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Avec plan de la maison du cantonnier.…
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Cote : 7 S 192Période : 1855 - 1925Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…dépôt de matériaux dans le lit de la Durance, travaux de défense contre les torrents de Gironde, du Plan…
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Cote : 7 S 1267Période : 1800 - 1887Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Guillestre, Eygliers et Montdauphin, syndicat des digues du Plan de Phazy : pièces comptables, rôles…
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Cote : 7 S 850Période : 1834 - 1865Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…L'Argentière-la-Bessée, syndicat des digues de la Plaine du Plan d'Ergue, de Faïsse et de Saint-Jean…
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Cote : 7 S 1547Période : 1857 - 1867Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Saint-Crépin, Eygliers et Montdauphin, syndicat du canal du Plan : constitution, élections, règlement…
…maire d'Eygliers afin d'obtenir des renseignements sur le degré d'avancement du projet du canal du Plan…
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Cote : 7 S 851Période : 1844 - 1939Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…L'Argentière-la-Bessée, syndicat des digues et canaux de La Plaine et du Plan Léothaud et de l'Ubac :…
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Cote : 7 S 1816Période : 1839 - 1939Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Veynes, syndicat du canal du Plan : réclamation contre le rôle de cotisations, construction du canal,…
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Cote : 7 S 1305Période : 1865 - 1895Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…rive gauche), construction de la digue, reconstruction et exhaussement de la digue (rive gauche) avec plan…