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Cote : 7 P 47Période : 1913 - 1913Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Plan de barrages sur le torrent du Villard.…
…Plan de barrages sur le torrent du Villard.…
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Cote : 7 P 577Période : 1795 - 1990Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Archivage des plans à la Conservation de Gap : plan de classement.…
…Archivage des plans à la Conservation de Gap : plan de classement.…
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Cote : 7 P 821Période : 1928 - 1957Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Forêt de protection de Siguret, à Baratier : états parcellaires, plan, rapports, correspondance.…
…Forêt de protection de Siguret, à Baratier : états parcellaires, plan, rapports, correspondance.…
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Cote : 7 P 818Période : 1904 - 1905Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Série domaniale de Gap-Chaudun : règlement d'exploitation, situation des travaux, plan, correspondance.…
…Série domaniale de Gap-Chaudun : règlement d'exploitation, situation des travaux, plan, correspondance.…
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Cote : 7 P 1123Période : 1943 - 1943Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
….- Soumission d'une parcelle au régime forestier : rapport, notes, plan.…
….- Soumission d'une parcelle au régime forestier : rapport, notes, plan.…
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Cote : 7 P 557Période : 1826 - 1827Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Matrice des propriétés foncières de Chaudun, plan réduit de Chaudun, appropriation de bâtiment.…
…Matrice des propriétés foncières de Chaudun, plan réduit de Chaudun, appropriation de bâtiment.…
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Cote : 7 P 1128Période : 1886 - 1892Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
….- Révision de la série : documents cadastraux, plan, salaires des journaliers.…
….- Révision de la série : documents cadastraux, plan, salaires des journaliers.…
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Cote : 7 P 1165Période : 1902 - 1903Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…. - Plan de campagne photographique à mener en 1903 et dates ultérieures en application de l'instruction du 21 octobre 1902 : instructions, rapports, plan…
…. - Plan de campagne photographique à mener en 1903 et dates ultérieures en application de l'instruction du 21 octobre 1902 : instructions, rapports, plan…
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Cote : 7 P 817Période : 1904 - 1933Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Série domaniale de Durbon : rapports, plan d'aménagement, devis et détail des travaux à exécuter, correspondance.…
…Série domaniale de Durbon : rapports, plan d'aménagement, devis et détail des travaux à exécuter, correspondance.…
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Cote : 7 P 304Période : 1879 - 1879Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
….- Demande de rectification du chemin vicinal ordinaire n° 2 de Molines : rapport, plan…
….- Demande de rectification du chemin vicinal ordinaire n° 2 de Molines : rapport, plan…