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Cote : 524 W 2Période : 1980 - 1993Fonds : 524WExtrait de la notice :
…Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, suivi administratif de la réalisation du Plan d'Aménagement de…
…équipements publics, rapport de présentation, dossier de création d'étude d'impact, programmes publics, plan…
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Cote : 649 W 43Période : 1999 - 2000Fonds : 649WExtrait de la notice :
…des Clauses Techniques Particulières CCTP, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de réception, plan…
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Cote : 1174 W 21Période : 1985 - 1997Fonds : 1174WExtrait de la notice :
…, plans, cahier des charges de cession février 1985, recommandations architecturales, règlement de plan…
…, cahier des charges de cession, cahier des limites de prestations techniques, plans, règlement de plan…
…cession, cahier des limites de prestations techniques, recommandations architecturales, règlement de plan…
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