Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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5 mai 2009

Cote : AM 835

Période : 1985 - 2012

Fonds : Inventaire des archives du Muséum national d'histoire naturelle

Extrait de la notice :

…Admissions en non-valeur ; Projets de statuts de la Fondation Muséum pour la nature ; Rapport sur l’évolution des risques 2008 et programme annuel de prévention…

…des risques 2009 ; Calendrier des travaux de rénovation 2009 ; Autorisation de vente des immeubles du Quai d’Orléans et de la Place de Valois : ordonnance…

…Admissions en non-valeur ; Projets de statuts de la Fondation Muséum pour la nature ; Rapport sur l’évolution des risques 2008 et programme annuel de prévention…
10 juin 2010

Cote : AM 844

Période : 1985 - 2012

Fonds : Inventaire des archives du Muséum national d'histoire naturelle

Extrait de la notice :

…seuils ; Bilan des contrats, conventions et marchés publics conclus par le Muséum en 2009 ; Rapport sur l’évolution des risques 2009 et programme de prévention…

…des risques 2010 ; Adhésion du Muséum au GIP de préfiguration du parc national entre Champagne et Bourgogne ; Evolution des statuts du PRES Sorbonne Universités…

…seuils ; Bilan des contrats, conventions et marchés publics conclus par le Muséum en 2009 ; Rapport sur l’évolution des risques 2009 et programme de prévention…

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