Procès
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Cote : 2128 W 111Période : 2001 - 2003Fonds : Entente Oise-AisneExtrait de la notice :
…de décision de reconduction des marchés, procès-verbaux des opérations préalables à la réception, procès-verbaux…
…Dossiers de marché, consultation : Dossiers de marché, consultation : procès-verbaux de la commission…
…d'appel d'offres, rapports de présentation, procès-verbaux d'ouverture des plis des candidats et des…
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Cote : 2128 W 111Période : 2001 - 2003Fonds : Entente Oise-AisneExtrait de la notice :
…de décision de reconduction des marchés, procès-verbaux des opérations préalables à la réception, procès-verbaux…
…Dossiers de marché, consultation : Dossiers de marché, consultation : procès-verbaux de la commission…
…d'appel d'offres, rapports de présentation, procès-verbaux d'ouverture des plis des candidats et des…
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Cote : 2128 W 117Période : 2000 - 2003Fonds : Entente Oise-AisneExtrait de la notice :
…Dossier de marché, consultation : rapport de présentation, procès-verbaux d'ouverture des plis et des…
…offres, procès-verbal d'attribution ; attribution : acte d'engagement, cahier des clauses techniques…
…administratives particulières, détail estimatif, bordereau des prix, dossier de candidature retenu ; suivi : procès…
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Cote : 2128 W 117Période : 2000 - 2003Fonds : Entente Oise-AisneExtrait de la notice :
…Dossier de marché, consultation : rapport de présentation, procès-verbaux d'ouverture des plis et des…
…offres, procès-verbal d'attribution ; attribution : acte d'engagement, cahier des clauses techniques…
…administratives particulières, détail estimatif, bordereau des prix, dossier de candidature retenu ; suivi : procès…
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Cote : 2128 W 136Période : 2001 - 2001Fonds : Entente Oise-AisneExtrait de la notice :
…Attribution et suivi : notifications, actes d'engagement, avenants, procès-verbal de constat, dossiers…
…des propositions, correspondance, dossiers de réunion du jury (convocations, feuilles d'émargement, procès-verbaux…
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Cote : 2128 W 136Période : 2001 - 2001Fonds : Entente Oise-AisneExtrait de la notice :
…Attribution et suivi : notifications, actes d'engagement, avenants, procès-verbal de constat, dossiers…
…des propositions, correspondance, dossiers de réunion du jury (convocations, feuilles d'émargement, procès-verbaux…
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Cote : 2128 W 142Période : 2000 - 2002Fonds : Entente Oise-AisneExtrait de la notice :
…Dossier de marché, consultation : rapport de présentation, procès-verbaux d'ouverture des candidatures…
…et des offres, procès-verbal d'attribution ; attribution : notification, acte d'engagement, cahier des…
…documents soumis en séance, correspondance, notes), notes, rapports de phase, décomptes généraux, procès-verbal…
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Cote : 2128 W 142Période : 2000 - 2002Fonds : Entente Oise-AisneExtrait de la notice :
…Dossier de marché, consultation : rapport de présentation, procès-verbaux d'ouverture des candidatures…
…et des offres, procès-verbal d'attribution ; attribution : notification, acte d'engagement, cahier des…
…documents soumis en séance, correspondance, notes), notes, rapports de phase, décomptes généraux, procès-verbal…
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Cote : 2128 W 115Période : 1980 - 1989Fonds : Entente Oise-AisneExtrait de la notice :
…de candidature, procès-verbal d'ouverture des candidatures.…
…Dossier de marché (1989), consultation : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal d'appel…
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Cote : 2128 W 115Période : 1980 - 1989Fonds : Entente Oise-AisneExtrait de la notice :
…de candidature, procès-verbal d'ouverture des candidatures.…
…Dossier de marché (1989), consultation : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal d'appel…