Procès
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Cote : 69 J 22Fonds : Fonds ChevalierExtrait de la notice :
…Procès contre (lettres A-E)…
…Procès…
…Procès contre (lettres A-E)…
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Cote : 69 J 23Fonds : Fonds ChevalierExtrait de la notice :
…Robert de) Joseph ; Meyneuret (de) Nicolas ; Miallet Pierre, Domiers Antoine et Vigier Jean ; Norel Jean ; Rey Jean ; Sauvage Antoine, seigneur d'Auzet ; Procès…
…Procès contre (lettres L-S)…
…Procès…
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Cote : 69 J 24Période : 1692 - 1752Fonds : Fonds ChevalierExtrait de la notice :
…Procès contre : Lentillac (de) et ses héritiers (1744-1750) ; Courboulles Jacques, seigneur de Montjoly (1738) ; En tant que syndic des Récollets de Toulouse…
… : procès contre les héritiers de Pierre Blanchet (1721-1723).…
…Procès…
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Cote : 69 J 25Période : 1697 - 1765Fonds : Fonds ChevalierExtrait de la notice :
…Procès contre : Blanc Jeanne, veuve de Joseph Sauvage (1751-1752) ; Dupuy Jean-Joseph (1754-1813) ; Sauvage Antoine (1715-1753) ; Procuration (1741).…
…Procès…
…Procès contre : Blanc Jeanne, veuve de Joseph Sauvage (1751-1752) ; Dupuy Jean-Joseph (1754-1813) ; Sauvage Antoine (1715-1753) ; Procuration (1741).…
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Cote : 69 J 28Période : 1661 - 1827Fonds : Fonds ChevalierExtrait de la notice :
…Procès contre : Baron Jean, Jeanne, Suzanne et autres (1755-1801) ; Fayet Paule (1797) ; Ferrière Claude, comte de Sauveboeuf (1773-1800) ; Lavialle Antoine…
…, Revel Joseph, Lafarge Antoine et autres (1796-1797) ; Veyrière Françoise et Meynial Jean, et contre Maury Michel et Ischard Marie (1796) ; Procès divers…
…Procès…
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Cote : 69 J 29Période : 1703 - 1819Fonds : Fonds ChevalierExtrait de la notice :
…Procès contre : Bachelerie Antoine et Charles (1758-1792) ; Bachelerie Charles et Chanut Jacques (1792-1793) ; Germanot Jean (1772-1774) ; Joanny Delphine…
…Procès…
…Procès contre : Bachelerie Antoine et Charles (1758-1792) ; Bachelerie Charles et Chanut Jacques (1792-1793) ; Germanot Jean (1772-1774) ; Joanny Delphine…
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Cote : 69 J 31Période : 1778 - 1848Fonds : Fonds ChevalierExtrait de la notice :
…Procès contre : Mourguy et les héritiers Poumier (1831-1832) ; les habitants du Viallard (1813-1823).…
…Procès…
…Procès contre : Mourguy et les héritiers Poumier (1831-1832) ; les habitants du Viallard (1813-1823).…
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Cote : 69 J 35Période : 1672 - 1704Fonds : Fonds ChevalierExtrait de la notice :
…correspondance (1678), quittances et obligations (1690-1713), fondation d'une rente pour les prêtres de l'église de Salers (1703), divers (1681-1682) ; Procès…
…Procès…
…correspondance (1678), quittances et obligations (1690-1713), fondation d'une rente pour les prêtres de l'église de Salers (1703), divers (1681-1682) ; Procès…
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Cote : 69 J 36Période : 1692 - 1723Fonds : Fonds ChevalierExtrait de la notice :
…Procès contre : Chevalier Jean, son père (1696-1700) (1) ; Fonty Jacques (1702-1703) ; Lapeyre Jacques (1700) ; Laporte Jean-André (sd) ; Martinon Antoine…
…(1721-1722) ; Procès divers (1699-1723).…
…Procès…
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Cote : 69 J 40Fonds : Fonds ChevalierExtrait de la notice :
…Procès contre (lettres A-D)…
…Procès…
…Procès contre (lettres A-D)…