Vicinalité
-
Cote : 4 K 269Période : 1822 - 1825Fonds : Arrêtés préfectoraux (4K)Extrait de la notice :
…Travaux publics, vicinalité.…
…Travaux publics, vicinalité.…
-
Cote : 4 K 270 - 274Période : 1850 - 1865Fonds : Arrêtés préfectoraux (4K)Extrait de la notice :
…Vicinalité.…
…Vicinalité.…
-
Cote : 7822 W 6Période : 1949 - 1977Extrait de la notice :
….- Service des emprunts communaux pour le financement des travaux intéressant la vicinalité, 1951, mai n°209, 1952, décembre n°514, 1955, mai n°519, 1956…
….- Service des emprunts communaux pour le financement des travaux intéressant la vicinalité, 1951, mai n°209, 1952, décembre n°514, 1955, mai n°519, 1956…
-
Cote : 2831 W 1 - 4Période : 1937 - 1981Extrait de la notice :
…Les documents antérieurs à 1940 concernant la vicinalité ont été intégrés dans la série 3 O 511-525, conformément à la réglementation en vigueur.…
…Les documents antérieurs à 1940 concernant la vicinalité ont été intégrés dans la série 3 O 511-525, conformément à la réglementation en vigueur.…
-
Cote : 150W - 154WPériode : 1937 - 1974Extrait de la notice :
…Affaires militaires, vicinalité, élections, urbanisme, électrification…
…Affaires militaires, vicinalité, élections, urbanisme, électrification…
-
Cote : 155WPériode : 1940 - 1961Extrait de la notice :
…Habitat rural, vicinalité, urbanisme, électrification…
…Habitat rural, vicinalité, urbanisme, électrification…
-
Cote : 156WPériode : 1939 - 1961Extrait de la notice :
…Vicinalité, circulation…
…Vicinalité, circulation…
-
Cote : 7S205Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Loire et du Centre : Rapport de l'agent voyer en chef, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêté du préfet, transmission des observations de la vicinalité…
…Loire et du Centre : Rapport de l'agent voyer en chef, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêté du préfet, transmission des observations de la vicinalité…
-
-
Cote : 150W - 154WPériode : 1937 - 1974Extrait de la notice :
…Affaires militaires, vicinalité, élections, urbanisme, électrification…
…Affaires militaires, vicinalité, élections, urbanisme, électrification…