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Cote : 5 S 22Période : 1894 - 1913Extrait de la notice :
…Admission de la ligne à la convention internationale de Berne du 14 octobre 1890 : correspondance (1894…
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Cote : 5 S 1Période : 1873 - 1898Extrait de la notice :
…Projets de prolongement de la ligne : délibérations des conseils municipaux, correspondance (1877-1898…
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Cote : 5 S 23Période : 1919 - 1936Extrait de la notice :
…Déclassement, cession de terrains de la ligne : délibérations du conseil général, délibérations des conseils…
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Cote : 3 L 110Période : 1791 - 1795Fonds : District de Belley (3 L)Extrait de la notice :
…Généralités (9 juin 1792-10 messidor an II) Engagements dans la ligne (4 mars 1792-28 avril 1793) Bataillons…
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Cote : 5 S 4Période : 1873 - 1918Extrait de la notice :
…Substitution de la ligne à la compagnie et statuts : procès-verbal, dépôt des statuts de la société,…
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Cote : 3 L 110Période : 1780 - 1800Fonds : District de BelleyExtrait de la notice :
…<p>Généralités (9 juin 1792-10 messidor an II) </p><p>Engagements dans la ligne (4 mars 1792-28 avril…