Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Concours : Centre d'instruction navale, Querqueville (Manche)

Cote : ARRLO-B-71-02

Période : 1971 - 1972

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)

Extrait de la notice :

…ensemble composé de cinq unités fonctionnelles (commandement, instruction, restauration et loisirs, casernement et sports) juxtaposées le long d'une ligne…

…ensemble composé de cinq unités fonctionnelles (commandement, instruction, restauration et loisirs, casernement et sports) juxtaposées le long d'une ligne…
Concours : Centre d'instruction navale, Querqueville (Manche)

Cote : ARRET-B-71-01

Période : 1971 - 1972

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)

Extrait de la notice :

…ensemble composé de cinq unités fonctionnelles (commandement, instruction, restauration et loisirs, casernement et sports) juxtaposées le long d'une ligne…

…ensemble composé de cinq unités fonctionnelles (commandement, instruction, restauration et loisirs, casernement et sports) juxtaposées le long d'une ligne…
112 IFA 1155

Cote : 112 IFA 1155

Période : 1966 - 1979

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)

Extrait de la notice :

…Métro ligne 8: avant-projet de prolongation. Mai 1969-mars 1972. Héliport: avant-projet et projet de clôture. Juil. 1969-fév. 1972.…

…Métro ligne 8: avant-projet de prolongation. Mai 1969-mars 1972. Héliport: avant-projet et projet de clôture. Juil. 1969-fév. 1972.…
112 IFA 1104/1

Cote : 112 IFA 1104/1

Période : 1982 - 1987

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)

Extrait de la notice :

…(tirages); - correspondances (dont une lettre de la SNCF adressée à Jean Lecanuet, maire de Rouen, et un courrier concernant le projet de tracé de la ligne…

…(tirages); - correspondances (dont une lettre de la SNCF adressée à Jean Lecanuet, maire de Rouen, et un courrier concernant le projet de tracé de la ligne…

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