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Cote : 5 K 378Période : 1910 - 1923Extrait de la notice :
…à une propriété par l'établissement d'une voie. 1917 Cesseras : demande d'indemnité, dommages causés à des propriétés suite à la construction de la ligne…
…Montpellier : demande en paiement des travaux de la ligne Colombiers-Cruzy. 1919 Montpellier : demande en paiement des travaux de la ligne Estrechoux-Plaisance…
…dossiers). 1921 Pomérols : demande d'indemnités, dommages causés à une propriété. 1923 Montpellier : demande en paiement des travaux de construction de la ligne…
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Cote : 4 W 98Période : 1953 - 1957Extrait de la notice :
…Frontignan, construction de la ligne et électification du hameau de Peyrade.…
…Frontignan, construction de la ligne et électification du hameau de Peyrade.…
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Cote : 5 K 377Période : 1893 - 1899Extrait de la notice :
…Une affiche : "Ligne de Sommières aux Mazes. Classement des passages à niveau".…
…Arrêté du Préfet du 18 mai 1895. 1896 Florensac : demande en paiement de la subvention pour la construction de la ligne.…
…Saint-Chinian : demande en paiement d'indemnités suite à la construction de la ligne. 1899 Pignan : demande en paiement de la contribution du Département…
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Cote : 5 K 370Période : 1885 - 1889Extrait de la notice :
…1885 La Rode-basse (commune d'Avène) : demande d'indemnité, construction de la ligne.…
…temporaire de terrains communaux. 1886 Campagnan : demande d'indemnité, dégâts des eaux. 1888 Ceyras : dommages causés à une propriété, construction de la ligne…
…1885 La Rode-basse (commune d'Avène) : demande d'indemnité, construction de la ligne.…
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Cote : 435 W 4988Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Montpellier, contentieux de servitude de passage d'une ligne électrique sur une propriété privée.…
…Montpellier, contentieux de servitude de passage d'une ligne électrique sur une propriété privée.…
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Cote : 947 W 97Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Établissement de servitudes pour la construction d'une ligne électrique à Frontignan : dossier d'enquête.…
…Établissement de servitudes pour la construction d'une ligne électrique à Frontignan : dossier d'enquête.…
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Cote : 5 K 367Période : 1868 - 1875Extrait de la notice :
…Gabian : dommages causés à plusieurs propriétés suite aux travaux de la ligne Paulhan-Roquessels (1873-1879). 1874 Agde : demande d'indemnité, dégâts…
…des eaux. 1875 Roujan : demande d'indemnité, construction de la ligne.…
…Gabian : dommages causés à plusieurs propriétés suite aux travaux de la ligne Paulhan-Roquessels (1873-1879). 1874 Agde : demande d'indemnité, dégâts…
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Cote : 947 W 113Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Établissement de servitude pour la ligne électrique du domaine de la Yole (Vendres) : dossier de servitude.…
…Établissement de servitude pour la ligne électrique du domaine de la Yole (Vendres) : dossier de servitude.…
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Ligne 15 KV Saumade - Lavérune. - Clapiers, Castelnau-le-Lez, Montferrier, Saint-Clémént-la-Rivière.Cote : 469 W 5272Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Ligne 15 KV Saumade - Lavérune. - Clapiers, Castelnau-le-Lez, Montferrier, Saint-Clémént-la-Rivière.…
…Ligne 15 KV Saumade - Lavérune. - Clapiers, Castelnau-le-Lez, Montferrier, Saint-Clémént-la-Rivière.…
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Cote : 30 Fi 59Période : 1890 - 1929Extrait de la notice :
…Pêche à la ligne…