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  • Suivi technique
    Cote : 2498W21-22
    Période : 2002 - 2008
    Fonds : 2498W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt
    Extrait de la notice :

    …Diagnostic phytosanitaire (syndicat des eaux de la vallée du Rupt), bilans du plan d’action, enquêtes ZNA (2002-2003), étude sur l’impact de la ligne LGV…

    …Diagnostic phytosanitaire (syndicat des eaux de la vallée du Rupt), bilans du plan d’action, enquêtes ZNA (2002-2003), étude sur l’impact de la ligne LGV…

  • 1854-1868
    Cote : 3E103/167
    Période : 1849 - 1868
    Fonds : 3E103 Études de Quingey et Liesle
    Extrait de la notice :

    …L’article ne comprend que des minutes d’actes d’expropriation pour cause d’utilité publique dans le cadre de la création de la ligne de chemin de fer reliant…

    …L’article ne comprend que des minutes d’actes d’expropriation pour cause d’utilité publique dans le cadre de la création de la ligne de chemin de fer reliant…

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