Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Catalogue de photographies de l'usine de céramique Céraver à Bazet

Cote : 79 Fi 1-42

Période : 1922 - 1980

Extrait de la notice :

…Céraver produit essentiellement des isolateurs électriques pour ligne haute et très haute tension ou pour le chemin de fer.…

…Céraver produit essentiellement des isolateurs électriques pour ligne haute et très haute tension ou pour le chemin de fer.…
Sociétés constituées, modifiées ou dissoutes de 1869 à 1894.

Cote : 4U17/255

Période : 1869 - 1896

Fonds : 4U17 Justice de paix de Morteau

Extrait de la notice :

…vente d'horlogerie, Villers-le-Lac (1877) ; société en nom collectif sous seing privé "Alasseur, Charles et Rémy Césillon", exécution de travaux sur la ligne…

…vente d'horlogerie, Villers-le-Lac (1877) ; société en nom collectif sous seing privé "Alasseur, Charles et Rémy Césillon", exécution de travaux sur la ligne…
M Administration générale et économie (1800-1940)

Période : 1800 - 1940

Fonds : État des fonds

Extrait de la notice :

…nominatives des recensements de population de 1906-1936 ( les images numérisées des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…

…nominatives des recensements de population de 1906-1936 ( les images numérisées des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…
M Administration générale et économie (1800-1940)

Période : 1800 - 1940

Fonds : État des fonds

Extrait de la notice :

…nominatives des recensements de population de 1906-1936 ( les images numérisées des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…

…nominatives des recensements de population de 1906-1936 ( les images numérisées des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…
Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)

Cote : 2 C 1-1744

Période : 1693 - 1827

Extrait de la notice :

…grand nombre d'actes à l'insinuation suivant le tarif : toutes les donations , substitutions ou exhérédations, à l'exception des donations « faites en ligne…

…Cependant, il est nécessaire de distinguer les successions collatérales, assujetties au centième denier, des successions en ligne directe , entièrement…

…ces registres rassemblent les données relatives à toutes les mutations de propriété des biens immeubles, à l'exception des mutations par successions en ligne…

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