Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Relations européennes

Source :

data.culture.fr : relations européennes

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Signature du traité « d'amitié » de l'Élysée

Période : 1963

Auteurs : Defrance, Corinne ; Pfeil, Ulrich
Traité de Turin

Période : 1860

Auteur : Milza, Pierre
Traité de Brétigny

Période : 1360

Auteur : Contamine, Philippe
Création du Centre national d'études spatiales

Période : 1961

Auteur : Escatha, Yannick d’
Traité de paix avec l'Italie. - Dossier n° 1 : instructions, questions écrites (1946-1949). - Dossier n°2 : application de l'annexe XIV du t...

Cote : 1291 W 1

Période : 1945 - 1949

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Traité de paix avec l'Italie. - Dossier n°3 : réunions de 1956 à 1966. - Dossier n°4 : plans ; extraits de presse (1954-1964).

Cote : 1291 W 3

Période : 1954 - 1966

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Traité de paix avec l'Italie. - Rectification de la frontière, secteur Montgenèvre/Clavières : synthèse, correspondance ministérielle, carte...

Cote : 1291 W 4

Période : 1947 - 1976

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Traité de paix avec l'Italie. - Dossier n°1 : problèmes frontaliers litigieux (1957- 1992). - Dossier n°2 : captage des eaux de la Doire (19...

Cote : 1291 W 5

Période : 1957 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Traité de paix avec l'Italie. - Commission Gouvernementale Franco-Italienne, réunion du 24/10/1986. - Autres réunions, abornement et courrie...

Cote : 1291 W 6

Période : 1986 - 1999

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Traité de paix avec l'Italie. Route du Col Agnel : arrêtés réglementant la circulation, réunions avec les autorités italiennes, courriers av...

Cote : 1291 W 7

Période : 1955 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes

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