1944
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Cote : 7 P 489Période : 1874 - 1944Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Echange de terrain particulier (1944).…
…Offres de vente de terrains communaux et particuliers (1880-1944).…
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Cote : 7 P 461Période : 1921 - 1944Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
….- Dossier général (1921-1924, 1930-1935, 1939-1944). Extraits du cadastre (s.d.).…
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Cote : 7 P 499Période : 1898 - 1962Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Acquisitions et échanges de terrains particuliers (1944-1962).…
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Cote : 7 P 406Période : 1934 - 1944Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Echange de terrains particuliers (1944).…
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Cote : 7 P 427Période : 1930 - 1944Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…dossiers de la Conservation : dossier général (1930), dossiers par ordre alphabétique de A à G (1933-1944…
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Cote : 7 P 409Période : 1879 - 1944Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Echange de terrains particuliers (1944).…
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Cote : 7 P 488Période : 1795 - 1990Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Actes de vente de terrains particuliers (par ordre alphabétique, 1930-1944 ).…
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Cote : 7 P 225Période : 1857 - 1975Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Cahiers d'un cantonnement de Gap-ouest (série d'Agnières-en-Dévoluy seule jusqu'en 1938) (1909-1944).…
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Cote : 7 P 415Période : 1910 - 1944Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Echange de terrains particuliers (1942-1944).…
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Cote : 7 P 528Période : 1932 - 1944Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Acquisitions de terrains communaux (1941-1944) : correspondance, extraits de la matrice cadastrale, acte…