Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

organisation administrative

426 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Bordereau de versement de la sous-série 1517 W

Cote : 1517 W 2-33

Période : 1979 - 1992

Extrait de la notice :

…Préfecture du Cantal - Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…
Bordereau de versement de la sous-série 1346 W

Cote : 1346 W 1-408

Période : 1939 - 1989

Extrait de la notice :

…Préfecture du Cantal - Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…
Instructions

Cote : 1346 W 272

Période : 1977 - 1983

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1346 W

Extrait de la notice :

…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…

…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…
Déviation

Cote : 1346 W 292

Période : 1983 - 1983

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1346 W

Extrait de la notice :

…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…

…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…
Plans

Cote : 1346 W 297

Période : 1985 - 1985

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1346 W

Extrait de la notice :

…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…

…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…
Courriers

Cote : 1346 W 300

Période : 1986 - 1986

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1346 W

Extrait de la notice :

…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…

…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…
Prophylaxies

Cote : 1346 W 358

Période : 1982 - 1984

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1346 W

Extrait de la notice :

…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…

…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…
Campagne

Cote : 1346 W 408

Période : 1987 - 1988

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1346 W

Extrait de la notice :

…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…

…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…
1984

Cote : 1346 W 267

Période : 1984 - 1984

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1346 W

Extrait de la notice :

…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…

…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…
1979-1980

Cote : 1346 W 270

Période : 1979 - 1980

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1346 W

Extrait de la notice :

…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…

…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…

organisation administrative

426 contenus liés

Liens