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Cote : 7 S 864Période : 1845 - 1937Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Aspremont, syndicat du canal de Patègue : constitution, règlement d'eau et fonctionnement de l'arrosage…
…, constitution en A.S.A., élections, personnel, fonctionnement financier, rôles de cotisations, réfection…
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Cote : 7 S 1510Période : 1872 - 1930Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Saint-Appolinaire, syndicat des canaux de Saint-Appolinaire : constitution, fonctionnement, démissions…
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Cote : 7 S 846Période : 1912 - 1939Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…L'Argentière-la-Bessée, syndicat du canal de la Bessée : projet de constitution, élections, fonctionnement…
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Cote : 7 S 911Période : 1921 - 1939Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Barret-Le-Bas, syndicat du canal des Guingues : constitution, élections, fonctionnement financier, budget…
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Cote : 7 S 1186Période : 1862 - 1938Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Pallons : constitution, élections, pièces comptables, contestation entres propriétaires contre le fonctionnement…
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Cote : 7 S 265Période : 1852 - 1900Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Veynes : autorisation d'ouvrir un canal pour le fonctionnement d'une usine sur le Buëch, réparations…
…moulin sur le Petit-Buëch, autorisation d'utiliser les eaux de la source de Fontenil pour le fonctionnement…
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Cote : 7 S 101Période : 1821 - 1924Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Briançon : travaux de défense contre le torrent dit "de Pacha", prise d'eau sur la Durance pour le fonctionnement…
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Cote : 7 S 1143Période : 1885 - 1929Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…pour une usine, réclamation concernant la rupture de la digue, réclamation concernant le mauvais fonctionnement…
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Cote : 7 S 842Période : 1841 - 1941Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Antonaves et Barret-le-Bas, syndicat des digues de La Prairie : constitution, élections, personnel, fonctionnement…
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Cote : 7 S 216Période : 1840 - 1937Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…contre le torrent de Sainte-Elisabeth, reconstruction d'une prise d'eau sur la Guisanne pour le fonctionnement…