Gouverneur
Source :
data.culture.fr : agent de l'administration royale
Voir aussi :
Agent de l'administration royale [586] ; Bailli [97] ; Intendant [247] ; officier royal [8] ; Subdélégué [2] ; Sénéchal [151]
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Cote : ARCH PC 14 (4)Période : 1899 - 1936Extrait de la notice :
…- Arrêté du 11 octobre 1899 du Gouverneur général de l'Indochine fixant un droit de navigation pour les…
…barques de mer, - Arrêté du 08 novembre 1904 du Gouverneur général de l'Indochine sur l'exploitation…
…et la vente du sel, - Arrêté du 19 avril 1906 du Gouverneur général de l'Indochine fixant la taxe de…
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Cote : ARCH PC 32 (6)Période : 1906 - 1937Extrait de la notice :
…F., - Arrêté du 04 mai 1927 du Gouverneur général de l'AOF promulguant en AOF le décret du 08 avril…
…général de l'AOF promulguant en AOF le décret du 10 mars 1925, - Arrêté du 16 avril 1926 du Gouverneur…
…du Sénégal réglementant l'exercice de la chasse, - Arrêté du 25 janvier 1928 du Gouverneur général…
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Cote : ARCH PC 23 (17)Période : 1923 - 1940Extrait de la notice :
…- Arrêté du 16 mars 1923 du Gouverneur général de Madagascar et Dépendances abrogeant l'arrêté du 14…
…la baleine et autres cétacés dans les eaux des colonies françaises, - Arrêté du 23 mai 1923 du Gouverneur…
…Dépendances interdisant la capture des tortues en état de ponte, - Arrêté du 12 avril 1924 du Gouverneur…
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Cote : ARCH PC 23 (19)Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…- Arrêté du 25 juin 1920 du Gouverneur des Iles Saint-Pierre et Miquelon relatif à l'application du décret…
…30 décembre 1919 sur la police de la chasse aux Iles Saint-Pierre et Miquelon, - Courriers du Gouverneur…
…règlementation de la chasse (03 juillet 1925, 15 décembre 1926), - Arrêté du 11 décembre 1926 du Gouverneur…
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Cote : ARCH PC 32 (1)Période : 1916 - 1935Extrait de la notice :
…Décret du 1er août 1916 réglementant la chasse en A.E.F., - Arrêté du 31 octobre 1916 du Lieutenant-Gouverneur…
…(JORF du 28 août 1929), - Arrêté du 06 décembre 1929 du Lieutenant-Gouverneur du Tchad, constituant…
…le décret du 1er août réglementant la chasse en A.E.F., - Arrêté du 10 mars 1922 du Lieutenant-Gouverneur…
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Cote : ARCH PC 17 (15)Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…JOUCLA et GRUVEL, Délégués du Gouverneur général de l'A.O.F.…
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Cote : ARCH PC 23 (18)Période : 1926 - 1927Extrait de la notice :
…- Courrier du Gouverneur (Service des Eaux et Forêts) au Ministre des Colonies (Direction des Affaires…
…création de parcs nationaux de refuge pour les espèces animales (15 avril 1926), - Courrier du Gouverneur…
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Cote : ARCH PC 15 (5)Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…pages de l'Administrateur des Colonies, Chef de la Province et Maire de Nossi-Bé à Monsieur le Gouverneur…
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Cote : ARCH PC 17 (14)Période : 1868 - 1982Extrait de la notice :
…Courrier du 20 août 1909 du Gouverneur général de l'AOF à Monsieur GRUVEL lui demandant de prendre part…
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Cote : ARCH PC 23 (12)Période : 1925 - 1939Extrait de la notice :
…des Colonies, Lieutenant-Gouverneur de la Mauritanie, portant application à la Mauritanie du décret…
…petits carnassiers (12 février, 29 juin, 04 juillet et 10 août 1925), - Arrêté du 03 avril 1925 du Gouverneur…
…général de l'AOF approuvant l'arrêté n°1999 du 20 novembre 1930, du Lieutenant-Gouverneur du Soudan…