Gouverneur
Source :
data.culture.fr : agent de l'administration royale
Voir aussi :
Agent de l'administration royale [632] ; Bailli [126] ; Intendant [251] ; officier royal [8] ; Subdélégué [2] ; Sénéchal [152]
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Cote : 1 FF 73Période : 1402 - 1402Extrait de la notice :
…Lettres patentes de Charles VI, roi de France, adressées au gouverneur de Dauphiné, pour vérifier et…
…divers particuliers de la ville par deux commissaires nommés l'un par l'archevêque, l'autre par le gouverneur…
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Cote : AA 77Période : 1637 - 1637Extrait de la notice :
…Permission accordée par le gouverneur de Dauphiné de réunir l'Assemblée des trois bailliages.…
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Cote : CC 57Période : 1480 - 1480Extrait de la notice :
…Ordre du gouverneur de Dauphiné de péréquer 720 florins sur le territoire d'Embrun.…
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Cote : CC 809Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Ordonnance du gouverneur de Dauphiné sur le droit de bourgeoisie.…
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Cote : CC 816Période : 1454 - 1454Extrait de la notice :
…Ordre de paiement d'une dette de la ville par le gouverneur.…
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Cote : AA 1Période : 1469 - 1469Extrait de la notice :
…Ordonnance du gouverneur de Dauphiné pour faire exécuter un arrêt du règlement sur le notariat.…
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Cote : CC 54Période : 1373 - 1373Extrait de la notice :
…Lettre du gouverneur de Languedoc et de Dauphiné au sujet du paiement de 2 florins par feu.…
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Cote : CC 56Période : 1453 - 1453Extrait de la notice :
…Ordre du gouverneur de lever un subside de 1333 florins sur la ville pour le Dauphin.…
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Cote : AA 14-26-12Période : 1469 - 1777Extrait de la notice :
…Actes émanant du pouvoir royal, du roi, du gouverneur de Dauphiné, de l'intendant, du parlement de Grenoble…
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Cote : CC 1Période : 1446 - 1446Extrait de la notice :
…Lettre du gouverneur de Dauphiné par laquelle il réduit à 85 feux la ville et communauté d'Embrun.…