Publication
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Cote : C 9710Période : 1601 - 1700Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Affiches pour la publication de l'afferme de l'équivalent ou "criées".…
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Cote : C 9710Période : 1601 - 1700Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…Affiches pour la publication de l'afferme de l'équivalent ou "criées".…
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Cote : C 11584Période : 1381 - 1794Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…État des communautés dont les certificats de publication sur la reddition des comptes et paiements des…
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Cote : C 11584Période : 1433 - 1794Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…État des communautés dont les certificats de publication sur la reddition des comptes et paiements des…
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Cote : C 7974Période : 1702 - 1719Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Folio 18 et suivants : publication d'actes concernant les hommages reçus par les sénéchaux de Nîmes,…
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Cote : C 7976Période : 1692 - 1716Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Publication d'actes d'hommage ou de fidélité des évêques de la province au roi (1353-1374).…
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Cote : C 11902Période : 1770 - 1780Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…sur les difficultés rencontrées dans l'application de la déclaration, essentiellement avant la publication…
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Cote : C 11902Période : 1770 - 1780Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…sur les difficultés rencontrées dans l'application de la déclaration, essentiellement avant la publication…