Publication
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Cote : 1FS 10121Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la chambre des comptes portant publication de quelques modifications et additions au…
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Cote : 1FS 10085Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la royale chambre des comptes portant publication du tarif des droits dûs aux notaires…
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Cote : 1FS 10102Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la chambre des comptes portant publication du tarif des prix de la poudre, du plomb…
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Cote : 1FS 10079Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la chambre des comptes portant la publication du tarif, soit taxe des droits d'insinuation…
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Cote : 1FS 10233Extrait de la notice :
…. - Manifeste portant publication d'une augmentation du droit d'entrée sur le plomb et d'une restitution…
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Cote : 1FS 10159Extrait de la notice :
…. - Manifeste du Sénat de Savoie portant publication des articles de la convention entre S.M. et le duc…
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Cote : 1FS 10018Extrait de la notice :
…portant règlement sur les procès d'expropriation, d'ordre, et autres y énoncés, commencés avant la publication…
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Cote : 1FS 10120Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la chambre des comptes portant publication du tarif de vente des tabacs dans le duché…
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Cote : 1FS 10054Extrait de la notice :
…portant règlement sur les procès d'expropriation, d'ordre, et autres y énoncés, commencés avant la publication…
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Cote : 1FS 10172Extrait de la notice :
…. - Manifeste du Sénat de Savoie portant publication de la convention faire entre le roi de Sardaigne…