Publication
-
Cote : E DEP 1500/1756Période : 1813 - 1826Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Mariages : dispenses de publication…
-
Cote : E DEP 1500/1755Période : 1792 - 1842Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Mariages : publication, attestation, autorisation, opposition et promesse…
-
Cote : E DEP 1500/13Période : 1301 - 1498Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Publication, en la cour du bailliage des Montagnes, par Pierre Jehan, garde du scel audit bailliage,…
…Publication, sous le sceau du bailliage des Montagnes, des lettres du roi Louis XII, du 16 juillet 1498…
…la jouissance de leurs franchises et libertés par l'abbé d'Aurillac (5 juin 1409). - Acte de la publication…
-
Cote : E DEP 1500/10Période : 1345 - 1659Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Lettres royales réglant l'administration du consulat d'Aurillac (1447-1549) Publication, le 12 avril…
-
Cote : E DEP 1500/8Période : 1301 - 1457Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Publication en la cour du bailliage des Montagnes d'Auvergne par Jean Labroue, bourgeois d'Aurillac,…
-
Cote : E DEP 1500/1904Période : 1810 - 1912Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Esquer pour la publication du deuxième tome de l'inventaire des archives communales d'Aurillac et envoi…
-
Cote : E DEP 1500/69Période : 1351 - 1660Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Publication par Géraud Fornier, lieutenant de Pierre Delar, bailli des Montagnes, des lettres patentes…
-
Cote : E DEP 1500/15Période : 1371 - 1410Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Publication en la cour du bailliage des Montagnes par R.…
-
Cote : E DEP 1500/86Période : 1550 - 1595Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…l'enregistrement desdites lettres ; - 6°) d'un arrêt de la Cour des Aides de Paris ordonnant la publication…
…d'Aurillac, Maurs et Mauriac aux généraux de la justice des tailles et aides, à l'effet d'obtenir la publication…
…Consentement du procureur général (13 mai 1550). - Arrêt de la Cour des Aides de Paris, ordonnant la publication…
-
Cote : E DEP 1500/87Période : 1602 - 1605Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Arrêt de la Cour des Aides de Montferrand qui ordonne la publication et l'enregistrement desdites lettres…