Publication
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Cote : 4 R 209Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…loi (affiche), circulaire, certificats d'affichage (classement par arrondissement), état de la publication…
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Cote : 3 R 41Période : 1916 - 1919Extrait de la notice :
…. - Recensement des militaires décédés : circulaire relative à la publication des listes nominatives,…
…Le Républicain des Cévennes s’en fait l’écho mais la publication est suspendue de novembre 1914 à août…
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Cote : 3 R 198Période : 1920 - 1941Extrait de la notice :
…Publication Le mutilé du Vivarais (1920-1921).…
…Union nationale des combattants, publication Le Poilu ardéchois : correspondance de présentation (1932…
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Cote : 8 V 5Période : 1908 - 1909Extrait de la notice :
…journal officiel du 5 mars 1909, correspondance entre le garde des sceaux et le préfet relative à la publication…
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Cote : 2 V 1Période : 1799 - 1802Extrait de la notice :
…Libre exercice du culte catholique et mesures à prendre pour empêcher toute discussion ou publication…
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Cote : 2 V 2Période : 1801 - 1815Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de publication de la loi relative à l’organisation des cultes (an X).…