Publication
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Cote : AA 43Période : 1564 - 1564Extrait de la notice :
…Publication des privilèges et libertés de la ville.…
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Cote : AA 13Période : 1694 - 1694Extrait de la notice :
…Publication de la ferme générale des Postes du Roi.…
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Cote : 1 FF 56Période : 1399 - 1399Extrait de la notice :
…Appel formé par les consuls d'une publication faite par le juge des appellations.…
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Cote : AA 30Période : 1301 - 1301Extrait de la notice :
…Publication de la confirmation faite par le dauphin Humbert Ier des privilèges de la ville.…
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Cote : CC 4Période : 1454 - 1454Extrait de la notice :
…Publication et réception en assemblée du cadastre fait pour la ville et les hameaux de l'Adret.…
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Cote : HH 16Période : 1310 - 1310Extrait de la notice :
…Publication des lettres du Dauphin Jean Il garantissant la sûreté des personnes qui fréquentent les foires…
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Cote : CC 84Période : 1472 - 1472Extrait de la notice :
…Publication devant le juge de la Cour commune de l'acte passé en 1379 au sujet de la taille.…
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Cote : EE 3Période : 1301 - 1301Extrait de la notice :
…Appel par les consuls d'Embrun d'une publication au sujet des cavalcades et des hommes que la ville devait…
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Cote : EE 4Période : 1301 - 1301Extrait de la notice :
…Appel par les consuls d'Embrun d'une publication au sujet des cavalcades et des hommes que la ville devait…
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Cote : 1 FF 52Période : 1346 - 1346Extrait de la notice :
…Appel interjeté par les consuls d'Embrun par devant le vibailli de la ville, d'une publication faite…
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Cote : EE 6Période : 1312 - 1312Extrait de la notice :
…Appel formé par les consuls d'Embrun d'une publication faite par le juge commun au sujet des cavalcades…
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Cote : HH 13Période : 1324 - 1324Extrait de la notice :
…Appel formé par les consuls d'une publication faite sur l'ordre du vibailli défendant à toute personne…
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Cote : EE 5Période : 1306 - 1306Extrait de la notice :
…Appel formé par le consul de l'Université d'Embrun d'une publication faite par le juge commun par laquelle…
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Cote : CC 79Période : 1355 - 1355Extrait de la notice :
…Appel formé par le consul d'Embrun d'une publication du juge de la cour commune qui défendait aux habitants…
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Cote : DD 56Période : 1423 - 1423Extrait de la notice :
…Publication faite à la requête des habitants de la terre commune d'un arrêt rendu en leur faveur contre…