Publication
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Cote : E-dépôt 113 II EE 32Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…dudit arrêt ; copie manuscrite sur la publication dudit arrêt par Bidé de la Grandville du 27 mai.…
…Versailles, 26 mai ; arrêt du Conseil d’Etat fixant le cours des monnaies à partir du jour de sa publication…
…suit la lixation des prix auxquels les receveurs prendront les anciennes monnaies à partir de la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 16Période : 1401 - 1600Extrait de la notice :
…Barlot pour Clermont contre cette translation; — 20 juin et jours suivants, 1532; minute de la publication…
…devant lui audit temps des ducs et toutes terres de l’ancien bailliage d’Usson; — 4 avril 1536; publication…
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Cote : E-dépôt 113 II EE 21Période : 1592 - 1593Extrait de la notice :
…lequel temps les choses demeureront dans le pays en l’état qu’elles sont ; 17 mars ; mention de la publication…
…m. d. ; partie de l’accord ci-dessus concernant le laboureur et le bétail avec la mention de sa publication…
…quantième arraché) juillet ; acte semblable du duc de Nemours ; 15 juillet ; certification de sa publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 28Période : 1616 - 1632Extrait de la notice :
…chez eux par petites troupes et n’être pas inquiétés (ces quatre pièces portent la date de leur publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 33Période : 1516 - 1532Extrait de la notice :
…porter les rôles; comme la chose est grandement préjudiciable au pays et que cette publication est irrégulière…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 13Période : 1425 - 1555Extrait de la notice :
…conseillers dudit siège avaient procédé par récusation contre le lieutenant civil chargé de la publication…
…, et aussi contre les avocats et procureurs du roi, « requérant volontiers » la publication par le Parlement…
…Villers-Cotterets, 13 novembre 1555 ; Henri II mande au Parlement de procéder à la vérification et publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 182Période : 1442 - 1443Extrait de la notice :
…rêaux ; à Jean du Pont, sergent des requêtes de l’hôtel du roi, pour avoir vaqué 36 jours à la publication…
…enlever là boue de la porte de l’Hôpital, 4 s. 2 den.; pour la charger, 3 s. 6 den.; dépenses pour la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 303Période : 1621 - 1624Extrait de la notice :
…pourvues d’office justifieraient de leurs provisions et confirmations et pour avoir apporté ladite publication…
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Cote : E-dépôt 113 II BB 15Période : 1556 - 1557Extrait de la notice :
…pourvoir : approbation de cette nomination ; Joseph Chauderon, châtelain, ira en poste s’opposer à la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 463Période : 1591 - 1597Extrait de la notice :
…; — 19 février; à Étienne Piarre, cordonnier, pour avoir été faire faire la même publication à Issoire…
…marchandises être saisies; au bas d’une conclusion du consulat du 7 février décidant de faire faire cette publication…