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  • Cote : E-dépôt 113 II EE 32
    Période : 1726 - 1726
    Extrait de la notice :

    …dudit arrêt ; copie manuscrite sur la publication dudit arrêt par Bidé de la Grandville du 27 mai.…

    …Versailles, 26 mai ; arrêt du Conseil d’Etat fixant le cours des monnaies à partir du jour de sa publication

    …suit la lixation des prix auxquels les rece­veurs prendront les anciennes monnaies à partir de la publication

  • Cote : E-dépôt 113 II AA 16
    Période : 1401 - 1600
    Extrait de la notice :

    …Barlot pour Clermont contre cette translation; — 20 juin et jours suivants, 1532; minute de la publication

    …devant lui audit temps des ducs et toutes terres de l’ancien bailliage d’Usson; — 4 avril 1536; publication

  • Cote : E-dépôt 113 II EE 21
    Période : 1592 - 1593
    Extrait de la notice :

    …lequel temps les choses demeureront dans le pays en l’état qu’elles sont ; 17 mars ; mention de la publication

    …m. d. ; partie de l’accord ci-dessus concernant le laboureur et le bétail avec la mention de sa publication

    …quantième arraché) juillet ; acte semblable du duc de Nemours ; 15 juillet ; certification de sa publication

  • Cote : E-dépôt 113 II AA 28
    Période : 1616 - 1632
    Extrait de la notice :

    …chez eux par petites troupes et n’être pas inquiétés (ces quatre pièces portent la date de leur publication

  • Cote : E-dépôt 113 II AA 33
    Période : 1516 - 1532
    Extrait de la notice :

    …porter les rôles; comme la chose est grandement préjudiciable au pays et que cette publication est irrégulière…

  • Cote : E-dépôt 113 II FF 13
    Période : 1425 - 1555
    Extrait de la notice :

    …conseillers dudit siège avaient procédé par récusation contre le lieutenant civil chargé de la publication

    …, et aussi contre les avocats et procureurs du roi, « requérant volontiers » la publication par le Parlement…

    …Villers-Cotterets, 13 novembre 1555 ; Henri II mande au Parlement de procéder à la vérification et publication

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 182
    Période : 1442 - 1443
    Extrait de la notice :

    …rêaux ; à Jean du Pont, sergent des requêtes de l’hôtel du roi, pour avoir vaqué 36 jours à la publication

    …enlever là boue de la porte de l’Hôpital, 4 s. 2 den.; pour la charger, 3 s. 6 den.; dépenses pour la publication

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 303
    Période : 1621 - 1624
    Extrait de la notice :

    …pourvues d’office justifieraient de leurs provisions et confirmations et pour avoir apporté ladite publication

  • Cote : E-dépôt 113 II BB 15
    Période : 1556 - 1557
    Extrait de la notice :

    …pourvoir : approbation de cette nomination ; Joseph Chauderon, châtelain, ira en poste s’opposer à la publication

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 463
    Période : 1591 - 1597
    Extrait de la notice :

    …; — 19 février; à Étienne Piarre, cordonnier, pour avoir été faire faire la même publication à Issoire…

    …marchandises être saisies; au bas d’une conclusion du consulat du 7 février décidant de faire faire cette publication

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 291
    Période : 1608 - 1609
    Extrait de la notice :

    …France, tous les propriétaires des terrains tou­chant le chemin entre les deux villes et pour la publication

  • Cote : E-dépôt 113 II FF 16
    Période : 1456 - 1538
    Extrait de la notice :

    …Grands Jours d’Auvergne, avec la copie des lettres précédentes de Louis XI ; — du 2 au 7 août ; publication

  • Cote : E-dépôt 113 II AA 30
    Période : 1591 - 1592
    Extrait de la notice :

    …trêves publiées il y a un mois; ils demandent à savoir si ceux de Montferrand ont fait la même publication

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 4
    Période : 1362 - 1413
    Extrait de la notice :

    ….); Charles VI confirme les lettres précédentes ; — Cucy (Cusset), 21 juin 1391 ; publication des précédentes…

    …habitants qui, après discussion ( rapportée ), ont consenti â ladite aide; en conséquence, il permet la publication

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 1
    Période : 1314 - 1471
    Extrait de la notice :

    …vivres achetés pour la consommation de chacun, sur toute marchandise dont le prix n’excède pas 8 s., publication

  • Cote : E-dépôt 113 II FF 25
    Période : 1532 - 1556
    Extrait de la notice :

    …. ; requête des consuls, etc., aux Généraux des aides pour obtenir la publication des lettres ci-dessus…

    …Montferrand disent que le transport de l’Election chez eux est une récompense, et ils s’opposent à la publication

    …1534 (n. st.), 18 janvier ; minute de procuration pour s’opposer devant la Cour des aides à la publication

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 246
    Période : 1532 - 1533
    Extrait de la notice :

    ….; 9 septembre; procuration pour s’opposer à la publication de leurs foires que ceux de Maringues faisaient…

  • Cote : E-dépôt 113 II AA 12
    Extrait de la notice :

    …. — Publication desdites lettres faite par le duc de Berri, mars 1374 (1375 n. st.) : copie; — même pièce…

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 462
    Période : 1594 - 1596
    Extrait de la notice :

    ….; — Cahier, 25 juin (date de la publication au prône de ladite acense); liste des prés dont la ville…

  • Cote : E-dépôt 113 II FF 28
    Période : 1551 - 1557
    Extrait de la notice :

    …st.), les lettres patentes de Dijon, 5 janv. 1533 (n. st.), arrêt du Parlement intervenu sur la publication

    …(dont les noms sont en blanc), pour poursuivre le procès sur les oppositions formées contre la publication

    …du bailliage de Montferrand et les consuls et habitants dudit lieu et leurs adhérents, contre la publication

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 408
    Période : 1532 - 1533
    Extrait de la notice :

    …Fournier à Ma-ringues et à Riom pour empêcher la publication des foires obtenues par Maringues, 30 s.…

    ….; 10 septembre; pour une procuration pour s’opposer à la publication que ceux de Maringues s’efforçaient…

  • Cote : E-dépôt 113 II AA 72
    Période : 1607 - 1608
    Extrait de la notice :

    …prochaines villes des 20 juillet et 17 août dernier, il a été fait diverses remontrances touchant la publication

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 6
    Période : 1421 - 1497
    Extrait de la notice :

    …soient rentrés à la fin de septembre; le dernier quartier étant payable depuis le 15 septembre; publication

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 411
    Période : 1535 - 1536
    Extrait de la notice :

    …car les siens étaient « cscoletës et ne valloient à aller par la ville », 9 s., pour requérir la publication

    …procureur du roi au bailliage de Montferrand, de la recette et dépense de son voyage à Paris pour la publication

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 38
    Période : 1521 - 1561
    Extrait de la notice :

    …il apparaisse que lesdites lettres aient été publiées en la cour du bailliage de Montferrand, la publication

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