Publication
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Cote : E-dépôt 113 II EE 32Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…dudit arrêt ; copie manuscrite sur la publication dudit arrêt par Bidé de la Grandville du 27 mai.…
…Versailles, 26 mai ; arrêt du Conseil d’Etat fixant le cours des monnaies à partir du jour de sa publication…
…suit la lixation des prix auxquels les receveurs prendront les anciennes monnaies à partir de la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 16Période : 1401 - 1600Extrait de la notice :
…Barlot pour Clermont contre cette translation; — 20 juin et jours suivants, 1532; minute de la publication…
…devant lui audit temps des ducs et toutes terres de l’ancien bailliage d’Usson; — 4 avril 1536; publication…
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Cote : E-dépôt 113 II EE 21Période : 1592 - 1593Extrait de la notice :
…lequel temps les choses demeureront dans le pays en l’état qu’elles sont ; 17 mars ; mention de la publication…
…m. d. ; partie de l’accord ci-dessus concernant le laboureur et le bétail avec la mention de sa publication…
…quantième arraché) juillet ; acte semblable du duc de Nemours ; 15 juillet ; certification de sa publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 28Période : 1616 - 1632Extrait de la notice :
…chez eux par petites troupes et n’être pas inquiétés (ces quatre pièces portent la date de leur publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 33Période : 1516 - 1532Extrait de la notice :
…porter les rôles; comme la chose est grandement préjudiciable au pays et que cette publication est irrégulière…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 13Période : 1425 - 1555Extrait de la notice :
…conseillers dudit siège avaient procédé par récusation contre le lieutenant civil chargé de la publication…
…, et aussi contre les avocats et procureurs du roi, « requérant volontiers » la publication par le Parlement…
…Villers-Cotterets, 13 novembre 1555 ; Henri II mande au Parlement de procéder à la vérification et publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 182Période : 1442 - 1443Extrait de la notice :
…rêaux ; à Jean du Pont, sergent des requêtes de l’hôtel du roi, pour avoir vaqué 36 jours à la publication…
…enlever là boue de la porte de l’Hôpital, 4 s. 2 den.; pour la charger, 3 s. 6 den.; dépenses pour la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 303Période : 1621 - 1624Extrait de la notice :
…pourvues d’office justifieraient de leurs provisions et confirmations et pour avoir apporté ladite publication…
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Cote : E-dépôt 113 II BB 15Période : 1556 - 1557Extrait de la notice :
…pourvoir : approbation de cette nomination ; Joseph Chauderon, châtelain, ira en poste s’opposer à la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 463Période : 1591 - 1597Extrait de la notice :
…; — 19 février; à Étienne Piarre, cordonnier, pour avoir été faire faire la même publication à Issoire…
…marchandises être saisies; au bas d’une conclusion du consulat du 7 février décidant de faire faire cette publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 291Période : 1608 - 1609Extrait de la notice :
…France, tous les propriétaires des terrains touchant le chemin entre les deux villes et pour la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 16Période : 1456 - 1538Extrait de la notice :
…Grands Jours d’Auvergne, avec la copie des lettres précédentes de Louis XI ; — du 2 au 7 août ; publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 30Période : 1591 - 1592Extrait de la notice :
…trêves publiées il y a un mois; ils demandent à savoir si ceux de Montferrand ont fait la même publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 4Période : 1362 - 1413Extrait de la notice :
….); Charles VI confirme les lettres précédentes ; — Cucy (Cusset), 21 juin 1391 ; publication des précédentes…
…habitants qui, après discussion ( rapportée ), ont consenti â ladite aide; en conséquence, il permet la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 1Période : 1314 - 1471Extrait de la notice :
…vivres achetés pour la consommation de chacun, sur toute marchandise dont le prix n’excède pas 8 s., publication…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 25Période : 1532 - 1556Extrait de la notice :
…. ; requête des consuls, etc., aux Généraux des aides pour obtenir la publication des lettres ci-dessus…
…Montferrand disent que le transport de l’Election chez eux est une récompense, et ils s’opposent à la publication…
…1534 (n. st.), 18 janvier ; minute de procuration pour s’opposer devant la Cour des aides à la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 246Période : 1532 - 1533Extrait de la notice :
….; 9 septembre; procuration pour s’opposer à la publication de leurs foires que ceux de Maringues faisaient…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 12Extrait de la notice :
…. — Publication desdites lettres faite par le duc de Berri, mars 1374 (1375 n. st.) : copie; — même pièce…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 462Période : 1594 - 1596Extrait de la notice :
….; — Cahier, 25 juin (date de la publication au prône de ladite acense); liste des prés dont la ville…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 28Période : 1551 - 1557Extrait de la notice :
…st.), les lettres patentes de Dijon, 5 janv. 1533 (n. st.), arrêt du Parlement intervenu sur la publication…
…(dont les noms sont en blanc), pour poursuivre le procès sur les oppositions formées contre la publication…
…du bailliage de Montferrand et les consuls et habitants dudit lieu et leurs adhérents, contre la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 408Période : 1532 - 1533Extrait de la notice :
…Fournier à Ma-ringues et à Riom pour empêcher la publication des foires obtenues par Maringues, 30 s.…
….; 10 septembre; pour une procuration pour s’opposer à la publication que ceux de Maringues s’efforçaient…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 72Période : 1607 - 1608Extrait de la notice :
…prochaines villes des 20 juillet et 17 août dernier, il a été fait diverses remontrances touchant la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 6Période : 1421 - 1497Extrait de la notice :
…soient rentrés à la fin de septembre; le dernier quartier étant payable depuis le 15 septembre; publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 411Période : 1535 - 1536Extrait de la notice :
…car les siens étaient « cscoletës et ne valloient à aller par la ville », 9 s., pour requérir la publication…
…procureur du roi au bailliage de Montferrand, de la recette et dépense de son voyage à Paris pour la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 38Période : 1521 - 1561Extrait de la notice :
…il apparaisse que lesdites lettres aient été publiées en la cour du bailliage de Montferrand, la publication…