Publication
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Cote : E DEPOT MODENE 2 G 27Période : 1802 - 1883Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Paiement des contributions : publication du comité républicain (1848).…
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Cote : E DEPOT MODENE 2 G 23Période : 1808 - 1840Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Procès-verbal de publication du rôle (1824). Correspondance au sujet des rôles (1836, 1840).…