Publication
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Cote : A 7Période : 1800 - 1800Extrait de la notice :
…Proclamation, publication de la Constitution de l'an VIII…
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Cote : GG 18Période : 1525 - 1525Extrait de la notice :
…Bail des fermes appartenant à l'aumônerie Notre-Dame-des-Halles et publication y relative.…
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Cote : GG 16Période : 1524 - 1524Extrait de la notice :
…Bail des fermes appartenant à l'aumônerie Notre-Dame-des-Halles et publication y relative.…
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Cote : AA 18Période : 1515 - 1515Extrait de la notice :
…Ordonnance d'Aimery de Rochechouart, sénéchal de Saintonge pour la publication et l'entérinement des…
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Cote : AA 25Période : 1527 - 1527Extrait de la notice :
…Signification et publication par Guillaume Charron, sergent ordinaire du roi, des lettres patentes de…
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Cote : BB 71Période : 1743 - 1754Extrait de la notice :
…Publication de la déclaration de guerre au roi d'Angleterre le 15 mai 1744 et à la reine de Hongrie,…
…. - Publication de la paix avec le roi d'Angleterre et la reine de Hongrie. - Drahonnet, syndic des matelots…
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Cote : FF 83Période : 1624 - 1624Extrait de la notice :
…Publication et sommation pour la vente et revente par-devant messire Marc Antoine de Gourgues, premier…
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Cote : AA 21Période : 1520 - 1520Extrait de la notice :
…Jean de la Roche, chevalier, seigneur de la Rochebaucourt, sénéchal de Saintonge, relative à la publication…
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Cote : AA 24Période : 1526 - 1527Extrait de la notice :
…Roche, chevalier, seigneur de la Rochebaucourt, sénéchal de Saintonge, portant entérinement et publication…
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Cote : 1 U 2Période : 1859 - 1873Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêtés du préfet, décret du conseil d'état, états parcellaires, certificat de publication…