Publication
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Cote : 1519 W 15Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…généraux : indemnités fournisseurs, propriétaires, frais d'impression, indemnités de déplacement, publication…
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Cote : 1519 W 24Période : 2007 - 2011Extrait de la notice :
…d'aménagement foncier liées au projet d'autoroute, mesures des géomètres : résultat, appel d'offres, publication…
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Cote : 1519 W 5Période : 2006 - 2011Extrait de la notice :
…d'avancement des procédures d'aménagement foncier, arrêté portant ouverture de l'enquête parcellaire, publication…
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Cote : 1519 W 4Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…procédure association foncière : planning des réunions des différentes commissions, calendrier, publication…
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Cote : 1519 W 28Période : 2008 - 2009Extrait de la notice :
…bornes relatives aux opérations d'aménagement foncier liées au projet d'autoroute : bon de commande, publication…