Publication
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 17897Période : 1780 - 1968Extrait de la notice :
…contrairement au contrôle des actes, revêt un caractère public : en assurant la publication…