Publication
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Cote : 60 E-DEPOT HH 1Période : 1770 - 1770Extrait de la notice :
…Agriculture : délibération de la communauté de Flaviac sur la publication du ban des vendanges et les…
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Cote : 60 E-DEPOT 2F 1Période : 1832 - 1926Extrait de la notice :
…de l’industrie française : correspondance relative à la réunion du jury départemental (1834) ; publication…
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Cote : 60 E-DEPOT 4M 2Période : 1876 - 1885Extrait de la notice :
…’acquisition d’un emplacement, tableau des terrains à acquérir, arrêté du préfet, certificat de publication…
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Cote : 60 E-DEPOT 4M 4Période : 1882 - 1911Extrait de la notice :
…subventions et à l’adjudication au rabais (affiche), délibération du conseil municipal, certificat de publication…