Publication
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Cote : E DEPOT 9596/5Période : 1802 - 1803Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Publication de mariages.…
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Cote : E DEPOT 4977-4979Période : 1793 - 1796Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Publication des lois et décrets…
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Cote : E DEPOT 9103-2Période : 1836 - 1949Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Extraits d'actes de mariage et de publication de mariage.…
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Cote : E DEPOT 10580Période : 1795 - 1795Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Extrait de loi déterminant un mode pour l'envoi et la publication des lois.…
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Cote : E DEPOT 7945Période : 1840 - 1840Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Arrêté du préfet relatif à la publication des rôles de pestations en nature.…
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Cote : E DEPOT 8308Période : 1863 - 1876Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Correspondance relative à la publication d'une carte du département (1876), au journal administratif…
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Cote : E DEPOT 7487Période : 1825 - 1929Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Lettre d'information de la mairie de Grenoble sur la publication du formulaire municipal (1825) Souches…
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Cote : E DEPOT 8315Période : 1829 - 1876Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Circulaires, correspondance relatifs aux demandes de dispense des soutiens de famille (1829), à la publication…
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Cote : E DEPOT 11097Période : 1955 - 1977Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…des textes et des instruction réglementaires relatifs à la détaxe sur les carburants agricoles" (publication…
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Cote : E DEPOT 8286/2Période : 1798 - 1857Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Publication de mariage…
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