Publication
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Cote : 1M348Période : 1914 - 1919Extrait de la notice :
…Réglementation de la publication des annonces dans la presse : instructions, demandes de renseignements…
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Cote : 1M264Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Charte constitutionnelle, publication : procès-verbaux (octobre-novembre 1830), affiche…
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Cote : 1M322Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…publication officielle…
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Cote : 1M352Période : 1917 - 1918Extrait de la notice :
…publication périodique…
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Cote : 1M350Période : 1914 - 1915Extrait de la notice :
…publication périodique…
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Cote : 1M351Période : 1916 - 1916Extrait de la notice :
…publication périodique…
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Cote : 1M247Période : 1814 - 1814Extrait de la notice :
…publication officielle…
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Cote : 1M294-295Période : 1895 - 1920Extrait de la notice :
…publication officielle…
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Cote : 1M350-352Période : 1914 - 1919Extrait de la notice :
…publication périodique…
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Cote : 1M9Période : 1821 - 1931Extrait de la notice :
…publication officielle…
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Cote : 1M294Période : 1871 - 1890Extrait de la notice :
…publication officielle…
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Cote : 1M295Période : 1891 - 1937Extrait de la notice :
…publication officielle…
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Cote : 1M299Période : 1889 - 1939Extrait de la notice :
…publication périodique…
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Cote : 1MPériode : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…la circulaire de 1965 est décidée d'autant que deux inspections en 1973 et 1975 prescrivent la publication…