Publication
-
Cote : 2 U 1 1525Période : 1821 - 1822Extrait de la notice :
…Rédaction et publication par MM. Gibelin, Pascalis et Defougères (1re à 6e livraisons).…
-
Cote : 2 U 1 1524Période : 1818 - 1819Extrait de la notice :
…Rédaction et publication par E. Gibelin, avocat près ladite cour (1re à 8e livraisons).…
-
Cote : 2 U 2 4248Période : 1855 - 1855Extrait de la notice :
…Contre Olive Marius, imprimeur, pour publication d'imprimés sans nom et mise en demeure d'imprimeur,…
-
Cote : 2 U 1 1526Période : 1825 - 1826Extrait de la notice :
…Rédaction et publication par MM.…
-
Cote : 2 U 2 4272Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Contre Jean Leturc et la Société Française de Publication et d'Edition, pour délit de presse, à Marseille…
-
Cote : 2 U 1 321Période : 1866 - 1869Extrait de la notice :
…Contre différents journaux pour publication de documents parlementaires et de procès de diffamation.…
-
Cote : 2 U 1 740Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Demande de renseignements biographiques en vue d'une publication sur des magistrats ayant fait partie…
-
Cote : 2 U 2 4247Période : 1854 - 1854Extrait de la notice :
…Contre Jean François Joseph Lieutaud, rédacteur gérant du journal "La Gazette du Midi", pour publication…
-
Cote : 2 U 1 317Période : 1861 - 1862Extrait de la notice :
…Contre le poète Emile Négrin, pour outrages à la morale à l’occasion de la publication de ses contes…
-
Cote : 2 U 2 4223Période : 1832 - 1832Extrait de la notice :
…Denis Capry, ancien facteur de la Poste, pour excitation à la haine et au mépris du gouvernement et publication…