Charretier
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Cote : 4U/893Période : 1921 - 1923Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…Dont, condamnations de : Audience du 9 janvier 1923 : 1 Robert SAINSARD, charretier demeurant à CHALO-SAINT-MARS…
…Fermiers Réunis à ANGERVILLE, pour défaut d'éclairage sur une voiture à cheval ; 7 Paul BIRET, charretier…
…), pour défaut d'éclairage sur voiture à cheval à ANGERVILLE, route Nationale ; 18 René AMGER, charretier…
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Cote : 4U/879Période : 1870 - 1870Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 12 - Condamnation d'Eugène Lalue, charretier demeurant à Saclas, pour circulation de nuit audit lieu…
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Cote : 4U/879Période : 1872 - 1872Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 99 - Condamnation de Désiré Grenet, charretier demeurant à Méréville, pour conduite sans guide d'une…
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Cote : 4U/879Période : 1872 - 1872Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 104 - Condamnation de Désiré Ruzé, cabaretier et charretier demeurant à Méréville, pour errance de…
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Cote : 4U/879Période : 1870 - 1870Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 14 - Condamnation d'Armand Brulet, charretier chez M. et Mme Rousseau, pour avoir laissé faire ses…
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Cote : 4U/879Période : 1872 - 1872Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 87 - Condamnation d'Emile Dumuis, charretier demeurant à Authon-la-Plaine, pour conduite d'une voiture…
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Cote : 4U/879Période : 1872 - 1872Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 92 - Condamnation d'Adolphe Bourdanton, charretier demeurant à Méréville, pour conduite d'une voiture…
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Cote : 4U/879Période : 1871 - 1871Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 53 - Condamnation d'Edmond Basville, charretier au service de M.…
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Cote : 4U/879Période : 1872 - 1872Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 89 - Condamnation d'Auguste Philippeau, charretier demeurant à Guillerville [peut-être commune de…
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Cote : 4U/879Période : 1870 - 1870Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 24 - Condamnation d'Eugène Laluc, charretier demeurant à Saclas, pour circulation avec une voiture…
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Cote : 4U/879Période : 1871 - 1871Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 51 - Condamnation d'Auguste Pichard, charretier chez M.…
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Cote : 4U/879Période : 1872 - 1872Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 76 - Condamnation de Léon Lhomme, charretier demeurant à Andonville [Loiret], pour circulation sans…
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Cote : 4U/879Période : 1870 - 1870Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 5 - Condamnation de Désiré Hubine, charretier au service de M.…
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Cote : 4U/879Période : 1870 - 1870Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 20 - Condamnation de Stanislas Massiet, charretier demeurant à Arbouville, commune de Rouvray-Saint-Denis…
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Cote : 4U/879Période : 1872 - 1872Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 117 - Condamnation de Désiré Gilbert, charretier demeurant à Inville [Loiret] chez Philippe Daguet…
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Cote : 4U/879Période : 1872 - 1872Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 116 - Condamnation d'Armand Poirier, charretier demeurant à Abbeville-la-Rivière, pour circulation…
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Cote : 4U/879Période : 1870 - 1870Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 2 - Condamnation de George Michel fils, meunier demeurant à Etampes, se portant fort de son charretier…
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Cote : 4U/879Période : 1870 - 1870Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 19 - Condamnation d'Ernest Remy, charretier au service de Victor Prat, entrepreneur de déménagement…
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Cote : 4U/879Période : 1870 - 1870Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 21 - Condamnation de Clément Renault fils, charretier chez son père Adrien Renault, cultivateur demeurant…
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Cote : 4U/879Période : 1870 - 1870Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 25 - Condamnation de Benoist Chauvé, charretier demeurant à Etrechy, au service de M.…
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Cote : 4U/879Période : 1870 - 1870Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 28 - Condamnation de Théophile Margout, charretier au service de Ferdinand Cassegrain, cultivateur…
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Cote : 4U/879Période : 1870 - 1870Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 30 - Condamnation d'Albert Clousier, charretier au service d'Ambroise Clousier père, marchand-beurrier…
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Cote : 4U/879Période : 1870 - 1870Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 37 - Condamnation de Désiré Jouanneau, charretier au service de M.…
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Cote : 4U/879Période : 1871 - 1871Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…, Désiré Guillot et Désiré Foucher, tous deux journaliers, Jules David, berger et Paul Buisson, charretier…
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Cote : 4U/879Période : 1872 - 1872Fonds : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)Extrait de la notice :
…N° 77 - Condamnation du sieur Cogné, charretier chez M.…