Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cinquième République (1958-)

Source :

data.culture.fr : Cinquième République (1958- )

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Historique.

Cote : 105J/1-23

Période : 1982 - 2011

Fonds : FONDS TELESSONNE

Extrait de la notice :

…Cinquième République (1958- )…
Relations.

Cote : 105J/11-23

Période : 1986 - 2011

Fonds : FONDS TELESSONNE

Extrait de la notice :

…Cinquième République (1958- )…
Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution administrative.

Cote : 105J/8-10

Période : 1986 - 2000

Fonds : FONDS TELESSONNE

Extrait de la notice :

…Cinquième République (1958- )…
Élections européennes

Période : 1979 - 2014

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours

Extrait de la notice :

…Cinquième République (1958- )…
Élections régionales

Période : 1973 - 2015

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours

Extrait de la notice :

…Cinquième République (1958- )…
Parti socialiste unifié (PSU), parti socialiste (PS), parti communiste (PC)

Cote : 1J/999

Période : 1967 - 1977

Fonds : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE (ACHAT, DON, LEGS, DEPOT).

Extrait de la notice :

…Cinquième République (1958- )…
Référendum

Période : 1958 - 2005

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours

Extrait de la notice :

…Cinquième République (1958- )…
Tracts

Cote : 1J/999

Période : 1967 - 1977

Fonds : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE (ACHAT, DON, LEGS, DEPOT).

Extrait de la notice :

…Cinquième République (1958- )…
Relations avec le Tribunal de Commerce.

Cote : 105J/11-16

Période : 1986 - 2003

Fonds : FONDS TELESSONNE

Extrait de la notice :

…Cinquième République (1958- )…
Élections complémentaires

Période : 2001 - 2003

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours

Extrait de la notice :

…Cinquième République (1958- )…

Cinquième République (1958-)

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