Mode
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Cote : 1 Y 2Période : 1808 - 1823Extrait de la notice :
…Arrêté préfectoral, instruction ministérielle, règlement relatif au mode d'admission au dépôt de mendicité…
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Cote : H-dépôt Nantua 155Période : 1893 - 1928Extrait de la notice :
…Mode de classement Classement par commune.…
…Mode de classement Classement par commune.…
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Cote : H-dépôt Nantua 229Période : 1942 - 1943Extrait de la notice :
…Mode de classement Classement par type d'intervention pratiquée ayant entrainé des soins.…
…Mode de classement Classement par type d'intervention pratiquée ayant entrainé des soins.…
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Cote : H-dépôt Nantua 81Période : 1947 - 1949Extrait de la notice :
…Mode de classement Documents classés par trimestre.…
…Mode de classement Documents classés par trimestre.…
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Cote : H-dépôt Nantua 28Période : 1958 - 1959Extrait de la notice :
…Mode de classement Les dossiers sont classés par séance.…
…Mode de classement Les dossiers sont classés par séance.…