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  • Documents d'archives 32

  • Archives de l'Essonne 32

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Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévô...

Cote A/882

Période 1551 - 1759

Fonds A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection de PARIS rendues contre les habitants de BRUNOY et de VILLECRESNE, qui leur défendent d'i...

Cote A/1206

Période 1725 - 1771

Fonds A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mou...

Cote A/672

Période 1411 - 1480

Fonds A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des rentes dues à la seigneurie de JARCY ; baux à cens et à rente de diverses pièces de vignes, sises à JARC...

Cote A/768

Période 1660 - 1767

Fonds A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté de VAUX-LA-REINE pour le seigneur du lieu, relativement à la saisie de la ferme de VIOL...

Cote A/880

Période 1619 - 1743

Fonds A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols p...

Cote A/938

Période 1564 - 1566

Fonds A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de BOISSY-SAINT-LEGER, fait par M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS, à messire H. GALLAND, prêtre, ...

Cote A/1118

Période 1715 - 1781

Fonds A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Cote A/1119

Période 1403 - 1781

Fonds A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête du grand-prieur de France, seigneur de SENTENY, contre le chapitre de SAINT-THOMAS...

Cote A/1158

Période 1572 - 1581

Fonds A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection de PARIS, qui fait défense aux collecteurs de COMBS-LA-VILLE , d'imposer madame COLBERT...

Cote A/881

Période 1718 - 1769

Fonds A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

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