Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
-
Période : 1979 - 1986Extrait de la notice :
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
-
Cote : 19900394/1-19900394/2Période : 1974 - 1987Extrait de la notice :
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
-
Cote : 19900394/1Période : 1974 - 1987Extrait de la notice :
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
-
Cote : Dossier 1Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
-
Cote : Dossier 3Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
-
Cote : 19900394/2Période : 1974 - 1987Extrait de la notice :
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
-
Cote : Dossier 3Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
-
Cote : 19900394/3-19900394/5Période : 1974 - 1987Extrait de la notice :
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
-
Cote : 19900394/3Période : 1974 - 1987Extrait de la notice :
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
Pagination