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Cote : 20010300/54Période : 1937 - 1968Extrait de la notice :
…Pompadour : notes, rapports, correspondance, délibérations commission spécialisée des marchés, 1956-1965 Seine-et-Oise RN3 : Déviation de Livry-Gargan : Déclaration…
…d'utilité publique, rapport, plans, 1956-1963 RN10 : Déviation de Rambouillet : correspondance, rapport, Avis de l'Inspecteur Général, Décret d'utilité…
…publique, notes, 1937-1958 RN372 : Déviation de Courances : Déclaration d'utilité publique, rapport, plan, 1964-1966 RN16 : Aménagement à Villiers-le-Bel…
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Cote : 20010300/79Période : 1943 - 1968Extrait de la notice :
…d'aménagement de Montpellier : notes, rapports, correspondance, 1960-161 RN113 : rectification à l'entrée de Béziers : notes, rapports, correspondance, Déclaration…
…d'utilité publique, dossier technique, 1959-1966 Plan d'urbanisme de Béziers : notes, correspondance, rapports, 1964-1966 RN113 : reconstruction du pont…
…sur le Verdanson à Montpellier, 1957-1958 Ille-et-Vilaine Rocade Sud de Rennes : Déclaration d'utilité publique, rapport, 1962 RN137 : déviation au Sud…
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Cote : 20010300/18Période : 1976 - 1979Extrait de la notice :
…Autoroute A36 : Section Séchin Montbéliard : correspondance, dossier technique, 1977-1978 Section Beaune Dôle : Dossier d'enquête préalable à la déclaration…
…d'utilité publique, Instruction Mixte à l'Echelon Central, décret d'utilité publique, 1977-1979 Section Dôle Gendrey : Décret d'utilité publique, correspondance…
…Instruction Mixte à l'Echelon Central, Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, 1976-1977…
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Cote : 20010300/27Période : 1953 - 1967Extrait de la notice :
…Autoroute B52 : Section Aubagne Toulon : Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, Déclaration d'utilité publique, Instruction Mixte…
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
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Cote : 20010300/32Période : 1966 - 1977Extrait de la notice :
…Autoroute B52 : Section Aubagne Toulon : traversée des quartiers Ouest de Toulon : Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, Décret…
…correspondance, rapports, notes, avis techniques, 1966-1968 Autoroute C52 : Sortie Est de Toulon : Décret d'utilité publique, Dossier d'enquête préalable à la déclaration…
…d'utilité publique, correspondance, avis techniques, rapports, notes, 1966-1977…
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Cote : 20010300/92Période : 1965 - 1972Extrait de la notice :
…Rhône Autoroute A47 : pont de Givors : Déclaration d'utilité publique, Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, correspondance,…
…contournement Est de Lyon ; pont sur le canal de Miribel : Instruction Mixte à l'Echelon Central, Décret d'utilité publique, Dossier d'enquête préalable à la déclaration…
…d'utilité publique, Avant-Projet Sommaire d'ouvrage d'art non courant, acquisitions foncières, rapports, notes, 1967-1970…
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Cote : 20010300/61Période : 1960 - 1982Extrait de la notice :
…Seine et Oise Autoroute A86 section Petit-Clamart/La Ferme de Malabry : : enquête utilité publique, Déclaration d'utilité publique, contentieux, Avant-Projet…
…, études techniques, Avis de l'Inspecteur Général, 1970-1982 RN187 : Elargissement à Saint-Cloud : aménagement de la tête Ouest du Pont de Suresnes : Déclaration…
…d'utilité publique, notes, rapports, Avis de l'Inspecteur Général, Avant-Projet Sommaire, correspondance, 1960-1968…
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Cote : 20010300/97Période : 1942 - 1968Extrait de la notice :
…l'Instruction Mixte à l'Echelon Central, dossier technique, 1945-1962 Plan d'urbanisme de Rouen : notes, rapports, correspondance, procès-verbaux de réunions, Déclaration…
…d'utilité publique, 1942-1967 plan d'aménagement de Dieppe et du Havre : correspondance, mémoire, 1966-1968 aménagement d'un parking couvert à Rouen :…
…correspondance, cahier des charges, 1961-1964 RN182 : élargissement entre Rouen et Canteleu : correspondance, rapports, enquête utilité publique, Déclaration…
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Cote : 20010300/19Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Autoroute A36 : Echangeur A35 A36 : Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, correspondance, Avant-Projet Sommaire…
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
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Cote : 20010300/50Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Autoroute A11 : Section Luigny/La-Ferté-Bernard : Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, Décret d'utilité publique, correspondance…
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…