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Cote : 20010300/64Période : 1961 - 1981Extrait de la notice :
…Seine et Oise Route RN14 RN310A : Aménagement du carrefour Pleyel à Saint-Denis : Déclaration d'utilité publique, notes, Avant-Projet, 1971 RN302 : Déviation…
…de Gagny : Déclaration d'utilité publique, Avis de l'Inspecteur Général, rapports, notes, correspondance, 1963-1969 RN34 RN370 : Elargissement de la déviation…
…techniques, 1969-1977 RN186 : Restructuration de la porte de Paris à Saint-Denis : plans, 1974 Autoroute A1 : Section Porte de la Chapelle Saint-Denis : Déclaration…
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Cote : 20010300/67Période : 1956 - 1983Extrait de la notice :
…Seine-et-Oise Choisy-le-Roi : Elargissement entre la Seine et la RN305 : Déclaration d'utilité publique, notes, rapports, Avis de l'Inspecteur Général,…
…correspondance, 1956-1977 Desserte routière du marché d'intérêt national, MIN de Rungis : enquête utilité publique, Déclaration d'utilité publique, notes…
…déclaration d'utilité publique…
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Cote : 20010300/3Période : 1963 - 1971Extrait de la notice :
…Autoroute A35 Strasbourg Bâle : Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, Décret d'utilité publique, correspondance, délibérations…
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
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Cote : 20010300/24-20010300/32Période : 1937 - 1981Extrait de la notice :
…. | Opérations d'investissement en infrastructure sur les voies autoroutières : dossiers techniques, dossier déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
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Cote : 20010300/33-20010300/44Période : 1937 - 1981Extrait de la notice :
…. | Opérations d'investissement en infrastructure sur les voies autoroutières : dossiers techniques, dossier déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
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Cote : 20010300/41Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…Autoroute de la Côte Basque, A63 : Lieu-dit « la Négresse », : études préalables, Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, contentieux…
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
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Cote : 20010300/70Période : 1967 - 1971Extrait de la notice :
…Général, notes, rapports, correspondance, délibérations commission spécialisée des marchés, acquisitions foncières, avis techniques, études préalables, Déclaration…
…d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
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Cote : 20010300/86Période : 1943 - 1969Extrait de la notice :
…la ZUP à Ronchin : correspondance, 1966 RN2, élargissement du passage supérieur de Maubeuge : correspondance, rapports, Avis de l'Inspecteur Général, Déclaration…
…d'utilité publique, 1957-1969 autoroute Al : aménagement de l'itinéraire Lille/Valenciennes entre le Sud de Lille et Anzin-Raismes : Déclaration d'utilité…
…publique, notes, rapports, correspondance, 1961-1964 plan d'aménagement de Dunkerque : correspondance, rapports, Avis de l'Inspecteur Général, avis techniques…
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Cote : 20010300/1-20010300/23Période : 1937 - 1981Extrait de la notice :
…STRASBOURG BALE, A-36 BEAUNE MULHOUSE, 1959-1980 | Opérations d'investissement en infrastructure sur les voies autoroutières : dossiers techniques, dossier déclaration…
…d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
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Cote : 20010300/45-20010300/53Période : 1937 - 1981Extrait de la notice :
…. | Opérations d'investissement en infrastructure sur les voies autoroutières : dossiers techniques, dossier déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…
…déclaration d'utilité publique…