Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

bordereau des actes déposés

6 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Bordereaux journaliers des actes déposés

Cote : 3 Q 24/105-109

Période : 1954 - 1962

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or, France)
1958-1959

Cote : 3 Q 24/108

Période : 1958 - 1959

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or, France)
1954

Cote : 3 Q 24/105

Période : 1954 - 1954

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or, France)
6 janvier 1955-28 juin 1956

Cote : 3 Q 24/106

Période : 1955 - 1956

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or, France)
2 juillet 1956-23 décembre 1957

Cote : 3 Q 24/107

Période : 1956 - 1957

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or, France)
1960-1962

Cote : 3 Q 24/109

Période : 1960 - 1962

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or, France)

bordereau des actes déposés

6 contenus liés

Liens