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Cote : B-0083450/1Période : 1975 - 1984Fonds : Secteur de l'énergieExtrait de la notice :
…Contrat d'entreprise : rapports (notamment sur le nouveau programme lorrain), notes (notamment sur le…
…projet de contrat de programme entre l'État et Charbonnages de France), correspondance, avants-projets…
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Cote : B-0083452/1, B-0083454/1Période : 1968 - 1982Fonds : Secteur de l'énergieExtrait de la notice :
…Contrat de programme entre l'État et Charbonnages de France.…
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Cote : B-0083491/1Période : 1978 - 1981Fonds : Secteur de l'énergieExtrait de la notice :
…Ordre du jour et documents annexes, procès verbaux, correspondance, programme de rénovation rurale de…
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Cote : B-0083410/1Période : 1976 - 1977Fonds : Secteur de l'énergieExtrait de la notice :
…Correspondance, rapports, notes (notamment sur le programme d'équipement électronucléaire et la balance…
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Cote : B-0083488/1Période : 1971 - 1979Fonds : Secteur de l'énergieExtrait de la notice :
…Amendement du sénateur Cluzel sur le programme d'électrification rurale, rapport sur l'électricité en…
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Cote : B-0083492/1Période : 1970 - 1981Fonds : Secteur de l'énergieExtrait de la notice :
…Notes (notamment sur le programme d'électrification rurale, la réforme du régime de financement des travaux…
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Cote : B-0083477/1Période : 1973 - 1975Fonds : Secteur de l'énergieExtrait de la notice :
…directives du conseil des Communautés européennes concernant l'élimination des huiles usagées, le programme…
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Cote : B-0083411/1Période : 1978 - 1978Fonds : Secteur de l'énergieExtrait de la notice :
…d'entreprise d'EDF : projet de contrat entre l'État et EDF, annexes, correspondance, contrat de programme…
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Cote : B-0083447/1Période : 1979 - 1980Fonds : Secteur de l'énergieExtrait de la notice :
…Charbonnages de France, tableaux, plan de production, rapports (notamment sur le comité de gestion sur le programme…
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Cote : B-0083432/1Période : 1978 - 1979Fonds : Secteur de l'énergieExtrait de la notice :
…prospection d'uranium au taux exceptionnel de 50 %, l'aide de l'État à la société COGEMA pour un programme…