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Date de modification : 29 août 2023Extrait de la notice :
…suivantes : procès-verbaux d'auditions, rapport illustré et plan de la reconstitution, procès-verbal de constat, réquisitoire supplétif du parquet d'Alger et compte…
…rendu de punitions.…
…suivantes : procès-verbaux d'auditions, rapport illustré et plan de la reconstitution, procès-verbal de constat, réquisitoire supplétif du parquet d'Alger et compte…
Institutions : Archives départementales et du Patrimoine d'Ille et Vilaine ; Ministère des Armées - Service historique de la Défense (SHD) ; Archives nationales ; Archives nationales d'outre-mer - ANOM -
Cote : 20111105/2Période : 2002 - 2004Extrait de la notice :
…mesures visant à accroître la participation financière des patients, dans le cadre de la réforme de l'assurance maladie : FICHES / DECISION / NOTES / COMPTE…
…RENDU DE REUNION. 01-04/2004 Suivi des mesures de contrôle de l'offre de soins, dans le cadre de la réforme de l'assurance maladie…
…mesures visant à accroître la participation financière des patients, dans le cadre de la réforme de l'assurance maladie : FICHES / DECISION / NOTES / COMPTE…
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Cote : 20111105/3Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…COMPTE RENDU D'ENTRETIEN / PROJET DE DECRET / NOTES / DOCUMENT DE SYNTHESE / NOTE DE CABINET. 07-09/2002.…
…COMPTE RENDU D'ENTRETIEN / PROJET DE DECRET / NOTES / DOCUMENT DE SYNTHESE / NOTE DE CABINET. 07-09/2002.…
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Cote : MC/ET/L/34Période : 1650 - 1650Extrait de la notice :
…compte rendu. MORAL, Nicolas, marchand de vin, Paris. Enfants MORAL.…
…compte rendu. MORAL, Nicolas, marchand de vin, Paris. Enfants MORAL.…
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Cote : MC/ET/L/34Période : 1650 - 1650Extrait de la notice :
…compte rendu. LEBRET, Catherine, veuve, VALLERY, Etienne, marchand de vin, Paris. VALLERY, Catherine, épouse.…
…compte rendu. LEBRET, Catherine, veuve, VALLERY, Etienne, marchand de vin, Paris. VALLERY, Catherine, épouse.…
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Cote : MC/ET/LXVIII/351Période : 1722 - 1722Extrait de la notice :
…Compte rendu à Charlotte-Françoise de Trenet, veuve de Gabriel Benoist, écuyer, peintre ordinaire du roi, demeurant à Saint-Maur, en qualité de créancière…
…Compte rendu à Charlotte-Françoise de Trenet, veuve de Gabriel Benoist, écuyer, peintre ordinaire du roi, demeurant à Saint-Maur, en qualité de créancière…
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Cote : MC/ET/XLVII/542Période : 1806 - 1806Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BACQ, 29 août 1805 - 4 janvier 1819 (étude XLVII)Extrait de la notice :
…compte-rendu…
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Cote : 20160293/63Période : 1997 - 2010Extrait de la notice :
…Recueil des rapports, compte rendu de la réunion de préparation de propositions pour la protection des fonds marins.…
…Recueil des rapports, compte rendu de la réunion de préparation de propositions pour la protection des fonds marins.…
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Cote : 20160293/91Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Réforme de l'organisation professionnelle : compte rendu de la réunion des permanents des comités régionaux et locaux des pêches maritimes et des élevages…
…Réforme de l'organisation professionnelle : compte rendu de la réunion des permanents des comités régionaux et locaux des pêches maritimes et des élevages…
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Cote : 20160293/338Période : 1998 - 2010Extrait de la notice :
…Compte-rendu de la réunion du groupe de travail relatif à la mise en œuvre des dispositions prévues dans le cadre du plan cabillaud (TF Cod)-27 mai 2009…
…Compte-rendu de la réunion du groupe de travail relatif à la mise en œuvre des dispositions prévues dans le cadre du plan cabillaud (TF Cod)-27 mai 2009…