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Cote : 4 Q 1/2Période : 1840 - 1840Fonds : 4Q - HYPOTHEQUESExtrait de la notice :
…Registre indicateur de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires : E-Not…
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Cote : 4 Q 2/2856Période : 1834 - 1865Fonds : 4Q - HYPOTHEQUESExtrait de la notice :
…Registre d'inscription des privilèges et hypothèques : 27 décembre 1834-18 mai 1835<lb/>Volume 65…
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Cote : 4 Q 2/2860Période : 1836 - 1836Fonds : 4Q - HYPOTHEQUESExtrait de la notice :
…Registre d'inscription des privilèges et hypothèques : 12 janvier 1836-30 mars 1836<lb/>Volume 69…
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Cote : 4 Q 2/2863Période : 1836 - 1836Fonds : 4Q - HYPOTHEQUESExtrait de la notice :
…Registre d'inscription des privilèges et hypothèques : 22 avril 1836-28 novembre 1836<lb/>Volume 72…
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Cote : 4 Q 2/2866Période : 1837 - 1837Fonds : 4Q - HYPOTHEQUESExtrait de la notice :
…Registre d'inscription des privilèges et hypothèques : 7 avril 1837-6 juin 1837<lb/>Volume 75…
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Cote : 4 Q 2/2874Période : 1839 - 1839Fonds : 4Q - HYPOTHEQUESExtrait de la notice :
…Registre d'inscription des privilèges et hypothèques : 5 janvier 1839-8 mars 1839<lb/>Volume 83…
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Cote : 4 Q 2/2906Période : 1844 - 1844Fonds : 4Q - HYPOTHEQUESExtrait de la notice :
…Registre d'inscription des privilèges et hypothèques : 13 mars 1844-30 avril 1844<lb/>Volume 115…
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Cote : 4 Q 2/2908Période : 1844 - 1844Fonds : 4Q - HYPOTHEQUESExtrait de la notice :
…Registre d'inscription des privilèges et hypothèques : 11 septembre 1844-6 novembre 1844<lb/>Volume 117…
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Cote : 4 Q 2/2997Période : 1855 - 1855Fonds : 4Q - HYPOTHEQUESExtrait de la notice :
…Registre d'inscription des privilèges et hypothèques : 19 juin 1855-21 août 1855<lb/>Volume 206…
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Cote : 4 Q 2/2998Période : 1855 - 1855Fonds : 4Q - HYPOTHEQUESExtrait de la notice :
…Registre d'inscription des privilèges et hypothèques : 22 août 1855-6 novembre 1855<lb/>Volume 207…
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