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Cote : 6 U 1 458Période : 1874 - 1885Extrait de la notice :
…Registre des actes de dépôts.…
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Cote : 1957 W 29 à 91Période : 1936 - 1962Extrait de la notice :
…A l’origine, le registre des métiers était tenu par les tribunaux de commerce, ce qui explique qu’il…
…Registre des métiers.…
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Cote : 6 U 1 272 à 300Période : 1920 - 1946Extrait de la notice :
…déclarant, activité commerciale ou raison sociale, adresse du siège social, n° d’inscription au registre…
…Registre chronologique du commerce (RC).…
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Cote : 6 U 1 301 à 450Période : 1920 - 1954Extrait de la notice :
…Registre analytique du commerce (RA).…
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Cote : 1957 W 26 à 28Période : 1955 - 1974Extrait de la notice :
…Registre du commerce et des sociétés.…
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Cote : 1957 WPériode : 1932 - 1988Extrait de la notice :
…Registre des métiers (1936-1962).…
…Registre du commerce et des sociétés : enregistrement de dépôt des actes de société (1955-1974).…
…. - Activité juridictionnelle, actes des sociétés et registre des métiers.…
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Cote : 1957 W 35 à 84Période : 1936 - 1962Extrait de la notice :
…Registres analytiques pour la première inscription au registre des métiers.…
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Cote : 1957 W 85 à 91Période : 1936 - 1960Extrait de la notice :
…Les numéros qui figurent dans l’analyse sont ceux du registre analytique (R.A.) des déclarations aux…
…immatriculation, les déclarations aux fins de modification ou radiation étant classées dans l’ordre du registre…
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Cote : 6 U 1 248 à 450Période : 1920 - 1954Extrait de la notice :
…Jusqu’en 1936, les artisans sont inscrits dans le registre du commerce et des sociétés.…
…. - Registre du commerce et des sociétés.…
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Cote : 6 U 1 71 à 196Période : 1791 - 1923Extrait de la notice :
…Table alphabétique à la fin de chaque registre pour les années 1815 et 1817 à 1923.…