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Cote : 547 U 1 à 3Période : 1846 - 1849Extrait de la notice :
…Registre des actes de dépôt.…
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Cote : 1903 W 115 à 464, 549 U 1 à 433Période : 1920 - 1954Extrait de la notice :
…Le numéro du registre chronologique (RC) sert pour la consultation dans le registre lui-même.…
…C'est le numéro du registre analytique (RA) qui permet de trouver la cote à consulter.…
…Registre des déclarations aux fins d’immatriculation.…
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Cote : 545 U 155Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Registre d’enrôlement des affaires, principalement des faillites.…
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Cote : 1903 W 465 à 483, 548 U 496 à 497Période : 1937 - 1954Extrait de la notice :
…1936 (modèle B : déclaration aux fins d’immatriculation d’une société commerciale française dans le registre…
…Registre analytique des déclarations aux fins d’immatriculation.…
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Cote : 1903 W 484 à 513Période : 1954 - 1960Extrait de la notice :
…Les commerçants inscrits dans ce registre ont donc été inscrits au registre du commerce et des sociétés…
…mise en application de la réforme opérée par le décret n° 53-705 du 9 août 1953 portant réforme du registre…
…la réimmatriculation selon les nouvelles modalités de tous les commerçants déjà inscrits au registre…
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Cote : 1903 W 115 à 513, 561 à 909, 548 U 496 à 497, 549 U 1 à 433Période : 1920 - 1960Extrait de la notice :
…Le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) est créé par la loi du 18 mars 1919, complétée notamment…
…sociétés y sont inscrites, et les artisans y sont recensés jusqu’en 1936, date à laquelle est créé le Registre…
…. - Registre du Commerce et des Sociétés.…
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Cote : 1903 W, 548 U, 549 U, 531 U, 546 U, 547 U, 533 U, 545 U , 532 U, 530 UPériode : 1756 - 1960Extrait de la notice :
…La tenue du registre du commerce a été modifiée par le décret du 9 août 1953.…
…Le Registre du Commerce et des Sociétés, créé par la loi du 18 mars 1919, a été ouvert à partir de 1920…
…partir de 1791) et leurs répertoires (à partir de 1799), les actes de sociétés (à partir de 1925), le registre…
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Cote : 3462 W 111Période : 2014 - 2014Fonds : 3462 W - Tribunal de commerce de Marseille. - Jugements et plumitifs d'audiences. (2014-2015)Extrait de la notice :
…registre d'audience…
…registre d'audience…
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Cote : 3462 W 112Période : 2014 - 2014Fonds : 3462 W - Tribunal de commerce de Marseille. - Jugements et plumitifs d'audiences. (2014-2015)Extrait de la notice :
…registre d'audience…
…registre d'audience…
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Cote : 3462 W 113Période : 2014 - 2014Fonds : 3462 W - Tribunal de commerce de Marseille. - Jugements et plumitifs d'audiences. (2014-2015)Extrait de la notice :
…registre d'audience…
…registre d'audience…