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Cote : 1790 W 105Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Registre d'audiences civiles.…
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Cote : 1790 W 66Période : 1965 - 1974Extrait de la notice :
…Registre plumitif d'audiences civiles.…
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Cote : 1790 W 160-175Période : 1977 - 2009Extrait de la notice :
…Registre plumitif d'audiences civiles…
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Cote : 1790 W 103Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…Registre des formalités du 24 janvier 1969 au 15 février 1979.…
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Cote : 1790 W 62-64Période : 1951 - 1987Extrait de la notice :
…Registre de mise au rôle de l'audience civile sur citation ou comparution volontaire…
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Cote : 1790 W 64Période : 1965 - 1987Extrait de la notice :
…Registre spécial des appels en conciliation du 29 janvier 1965 au 10…