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Cote : 701 W 39Période : 1999 - 2003Fonds : 701WExtrait de la notice :
…procès-verbaux de réception des différents lots, annexes des réserves, réserves non levées, copies du registre…
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Cote : 701 W 18Période : 1999 - 1999Fonds : 701WExtrait de la notice :
…des espaces verts : décomposition du prix global et forfaitaire, lettre de candidature, extrait du registre…
…délibérations du conseil municipal, devis descriptif quantitatif estimatif, acte d’engagement, avenants, registre…
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Cote : 701 W 27Période : 1999 - 2000Fonds : 701WExtrait de la notice :
…Pompignane,aménagement du domaine : rapport de fin des travaux provisoires, note de calcul, extrait du registre…
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Cote : 708 W 39Période : 2000 - 2000Fonds : 708WExtrait de la notice :
…Eglise Saint-Roch, rénovation : registre de journal, compte rendu de chantier, plan particulier de sécurité…
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Cote : 708 W 41Période : 2001 - 2004Fonds : 708WExtrait de la notice :
…sécurité a froid, examen des désordres intérieurs, état de la toiture au 22 janvier 2001, extrait du registre…
…de presse, rapport d’analyse des offres, rapport de présentation, délibération, annonces légales, registre…
…appels d’offres et candidature, liste des lots estimation service, procès-verbal réunion chantier, registre…
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Cote : 701 W 23Période : 1999 - 2000Fonds : 701WExtrait de la notice :
…mariage, cahier des clauses techniques particulières, esquisse de présentation, devis, extrait du registre…
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Cote : 701 W 30Période : 2001 - 2001Fonds : 701WExtrait de la notice :
…opérations d’ouverture des plis, document de contrôle des pièces à fournir, rapport d’analyse des offres, registre…
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Cote : 708 W 80Période : 1999 - 2002Fonds : 708WExtrait de la notice :
…synthèse du conseil municipal, appel d’offre, exposé de l’affaire, plans des différents niveaux, registre…
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Cote : 708 W 60Période : 2000 - 2000Fonds : 708WExtrait de la notice :
…commerçants et des fleuristes sur la place des Martyrs-de-la-Résistance et sur la place du Peyrou : registre…
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Cote : 708 W 72Période : 2001 - 2002Fonds : 708WExtrait de la notice :
…coordination sécurité protection santé contrat, liste des entreprises à consulter, notice de sécurité, registre…