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Cote : 4 Q 3 5250 à 5259Période : 1906 - 1955Extrait de la notice :
…Les volumes du registre indicateur constituent un index, classé par ordre alphabétique strict, des patronymes figurant dans la dernière version de la table…
…Registre indicateur…
…Les volumes du registre indicateur constituent un index, classé par ordre alphabétique strict, des patronymes figurant dans la dernière version de la table…
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Cote : 4 Q 3 1415Période : 1922 - 1922Extrait de la notice :
…En tête du registre, une inscription du 24 février 1922 mal classée.…
…En tête du registre, une inscription du 24 février 1922 mal classée.…
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Cote : 4 Q 3 4439Période : 1807 - 1807Extrait de la notice :
…Registre ne contenant qu'une seule transcription et clos le 16 octobre 1807.…
…Registre ne contenant qu'une seule transcription et clos le 16 octobre 1807.…
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Cote : 4 Q 3 1 à 134, 4794 à 5259Période : 1906 - 1955Extrait de la notice :
…Ils comprennent des volumes de registre indicateur, de tables et de répertoire.…
…Ils comprennent des volumes de registre indicateur, de tables et de répertoire.…
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Cote : 4 Q 3 1 à 32, 5099 à 5249Période : 1906 - 1955Extrait de la notice :
…Les tables auxquelles renvoient les volumes du registre indicateur ont été élaborées à plusieurs reprises, chaque refonte intégrant les ajouts effectués…
…Les tables auxquelles renvoient les volumes du registre indicateur ont été élaborées à plusieurs reprises, chaque refonte intégrant les ajouts effectués…
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Cote : 4 Q 3 4437Période : 1844 - 1852Extrait de la notice :
…Le bureau de hypothèques de Joigny a tenu un tel registre spécial entre 1844 et 1852.…
…Le bureau de hypothèques de Joigny a tenu un tel registre spécial entre 1844 et 1852.…
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Cote : 4 Q 3 1 à 9Période : 1798 - 1824Extrait de la notice :
…D'après les sondages effectués sur chaque registre, cette série couvre les volumes du répertoire des formalités n° 1 à 106, soit de l'an VII à 1824 environ…
…D'après les sondages effectués sur chaque registre, cette série couvre les volumes du répertoire des formalités n° 1 à 106, soit de l'an VII à 1824 environ…
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Cote : 4 Q 3 4438 à 4567Période : 1798 - 1955Extrait de la notice :
…Le code de procédure civile d'avril 1806 prescrit que « la saisie immobilière sera transcrite dans un registre à ce destiné, au bureau des hypothèques…
…Le code de procédure civile d'avril 1806 prescrit que « la saisie immobilière sera transcrite dans un registre à ce destiné, au bureau des hypothèques…
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Cote : 4 Q 3 1-5259Période : 1798 - 1955Extrait de la notice :
…Registres d'ordre : registre indicateur (an VII-1955), tables alphabétiques du répertoire (an VII- vers 1845), répertoire (an VII-1823).…
…Registres d'ordre : registre indicateur (an VII-1955), tables alphabétiques du répertoire (an VII- vers 1845), répertoire (an VII-1823).…
