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Cote : EDEP147/O5Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…pétition…
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Cote : EDEP054/M13Période : 1836 - 1965Fonds : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1621-1989)Extrait de la notice :
…Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien…
…pétition…
…Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien…
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Cote : EDEP054/O10Période : 1875 - 1982Fonds : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1621-1989)Extrait de la notice :
…, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition…
…pétition…
…, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition…
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Cote : EDEP054/O12Période : 1928 - 1971Fonds : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1621-1989)Extrait de la notice :
…Distribution d'énergie électrique, électrification des écarts : projets, plans, estimation, correspondance, pétition, liste nominative, délibérations,…
…pétition…
…Distribution d'énergie électrique, électrification des écarts : projets, plans, estimation, correspondance, pétition, liste nominative, délibérations,…
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Cote : EDEP111/M4Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…pétition…
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Cote : EDEP010/O1Période : 1814 - 1836Fonds : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1588-1959)Extrait de la notice :
…Chemins vicinaux, réparation : devis, état des prestations, procès-verbal d'avancement des travaux, pétition contestant l'imposition de travaux à la charge…
…pétition…
…Chemins vicinaux, réparation : devis, état des prestations, procès-verbal d'avancement des travaux, pétition contestant l'imposition de travaux à la charge…
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Cote : EDEP143/S1Période : 1894 - 1895Extrait de la notice :
…pétition…
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Cote : EDEP143/S2Période : 1852 - 1902Extrait de la notice :
…pétition…
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Cote : EDEP030/D3Période : 1864 - 1883Extrait de la notice :
…Hameau La Grange, réunion à la commune de Château-Renault : pétition, arrêté préfectoral, correspondance, extrait de délibération, procès-verbaux d'élection…
…pétition…
…Hameau La Grange, réunion à la commune de Château-Renault : pétition, arrêté préfectoral, correspondance, extrait de délibération, procès-verbaux d'élection…
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Cote : EDEP099/H10Période : 1831 - 1831Extrait de la notice :
…pétition…